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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00882_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions d'Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01493_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02452_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 mars 2024.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01653_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les observations de Me Pornon-Weidknnet, représentant Mme J... G....
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00801_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions d'Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Missonnier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04067_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04358_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02070_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Il résulte de l'instruction que la société " La tourte de la Nauze " disposait de quatre établissements en Dordogne à Monplaisant, Belvès, Le Buisson de Cadouin et Siorac, et assurait la vente itinérante
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02904_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb4
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Y...à l'entretien du tracé AB, - si par impossible, la juridiction retenait la solution BEF d'une largeur de 5 mètres du point B au point F, soit une superficie de 450 m2, de dire et juger que le coût
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-218
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Application of Article 41 of the Convention: The applicant claimed 4,332,000 Belgian francs (BEF) for pecuniary damage.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02148_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
A D et les sociétés BET Terrel et Oteis BEFS à lui verser, outre les intérêts au taux légal et leur capitalisation, les sommes de 1 155 171,50 euros en indemnisation des désordres affectant la piscine
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0dd9c25a97f0381f4fe5
25 septembre 2014
25 septembre 2014
En marge de 'l'accord de conciliation' [W] s'était engagé envers la BESV, le 8 avril2013, à procéder au remboursement d'un crédit de Trésorerie de 500KE comme suit : - 50.000 avant le 30/04/2013 ;
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04415_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01693_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 juin 2024. .
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Public PÔLE EMPLOI DIRECTION SYSTEMES D'INFORMATIONc/S.C
653b58d4502b828318c4e305
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sous seing privé du 16 mars 2020, la SCCV Pessac a consenti à l'établissement public Pôle Emploi Direction Systèmes d'Information (ci-après Pôle Emploi) un bail commercial en l'état futur d'achèvement (BEFA
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00084_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Délibéré après l'audience du 21 mars 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00393_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Délibéré après l'audience du 16 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03889_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 octobre 2022.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01497_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022.
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