352J-W-B7J-DA3BT N° MINUTE : 1-2026 JUGEMENT rendu le mardi 19 mai 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 1] SITUEE [Adresse 2], ayant pour syndic le Cabinet Cadot Beauplet

(Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1986 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de Monsieur Abel C..., demeurant à Beaucens (Hautes-Pyrénées), Argelès-Gazost,

Jean D..., demeurant Beaucens à Argeles-Gazost (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1990 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de Mme Colette X..., épouse C...

.-57525 TALANGE représenté par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Août 2013, en chambre du conseil

et la nature de la consultation du 28 octobre 1996, que la partie civile ne s'était pas plainte de douleurs abdominales, de fièvres et de métrorragies mais était venue la consulter pour un grain de beauté

de NOUMEA (RG n° :21/793) Saisine de la cour : 22 Décembre 2023 APPELANT Mme [E] [I] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Séverine BEAUMEL

. : soins et beauté par l'argile et les plantes" également commercialisé en grandes surfaces par la société Magnier Distribution ; qu'il est établi que la société Pronatura a commercialisé 21 plantes

des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic la société CADOT BEAUPLET

néanmoins des conclusions d'appel de Mme X...que celle-ci faisait valoir que le signe apparent de servitude ne résultait pas de la montée de grange mais du passage servant à desservir l'Ecurie des Beaudels

assisté de Me Séverine BEAUMEL de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Laurence Jane Claude Y... née le 27 Juillet 1975 à GRANVILLE (50400) demeurant...

./ Pour ce faire, le Syndicat met à disposition du Délégataire () : / - un bâtiment situé sur le domaine communal de Beaucens, édifié sur la parcelle cadastrée section D parcelle 125 à usage de restaurant

soit pas portée à l'un ou l'autre des intérêts en présence ; Considérant que la société Festa a, à la fin de l'année 1987, décidé le transfert de son activité "Drapeaux" de l'usine de Lillebonne à Beaugeny

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le Domaine de Beaujeu (Rhône) était indivis entre Mme veuve Y... de la Chapelle, son fils, Camille, métayer de ce domaine, et l'épouse de ce dernier

Par une décision du 20 janvier 2023, le conseil de discipline du collège du Val d'Ardières (Beaujeu) a prononcé l'exclusion définitive de cet établissement de l'élève Ryan de Araujo, inscrit en classe

Michel X..., commerçant, demeurant à Sevran (Seine-Saint-Denis), centre commercial des Beaudottes, route des Petits Ponts, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

maladie (CRAM) de Lyon, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1994 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de Mme Antoinette X..., épouse Y..., demeurant "Beausit

A C, au sein de l'EHPAD " Résidence Pierre de Beaujeu " sis à Villefranche-sur-Saône, au titre de l'aide sociale. Par une lettre du 12 mars 2025, le tribunal a invité M.

J..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Beauté recherche et production, a formé les pourvois n° Y 19-14.334, Z 19-14.335, A 19-14.336, B 19-14.337, C 19-14.338, D 19-14.339, E 19-14.340