BATEAU LOC, S.A.

à 1934 le transport des voyageurs sur la Seine s'effectuait sur des bateaux qui étaient désignés comme bateau-mouche ou bateaux-mouches puisque construits à l'origine dans le quartier mouche à Lyon ;

mouches, -débouter la Compagnie des bateaux-mouches de ses demandes, fins et conclusions, -confirmer la décision entreprise en toutes ses dispositions, -condamner la Compagnie des bateaux-mouches à

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la société X... bateaux et M. X....

dans la réglementation communautaire concernant la pêche ou II. allant au-delà des exigences minimales définies dans ladite réglementation à condition que ces mesures soient applicables uniquement aux bateaux

S'agissant de la perte de valeur de son bateau, la société Le Bateau français fait valoir qu'en raison des deux sinistres, le bateau, acquis au prix de 64.000 euros, a perdu 20 % de sa valeur.

et par bateau ; que cette astreinte s'élève ainsi à 64 700 euros pour le propriétaire du bateau " Maskali ", à 129 400 euros pour M.

du bateau " Très Jolly " a entrainé une baisse de la valeur de son propre bateau ; - la présence de ce bateau crée une situation de dangerosité au moment des manœuvres qu'il effectue avec son propre

second bateau, fax qui établit que le bateau n'était pas un bateau neuf, puisqu'il était vendu en l'état et qu'il y avait lieu de remettre en état des vaigrages et de la moquette ; que ce document permet

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'embauché du 10 juin au 31 juillet 2008 par la société tchèque Darius et immédiatement mis à disposition de la société Dancoing pour servir comme matelot sur un bateau

sous-traitante Separ, s'est mortellement blessé en tombant de l'échelle qu'il avait gravie pour effectuer une soudure sur un support de grue, insuffisamment stabilisé, qui était destiné à l'équipement d'un bateau

l'indemnité contractuelle de résiliation ; que l'arrêt attaqué (Rennes, 11 juillet 1990), a condamné les époux X... à régler à la société Soder bail la somme de 220 737,18 francs et à lui restituer le bateau

7, 9, 12, 16, 36, 37, 38, 39, 41 et 42, et notamment les services de transports réguliers et à la demande de lettres, paquets, colis, machines, imprimés, véhicules routiers ou ferroviaires, avions, bateaux

la SNC House boat international (société HBI) ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 20 octobre 1999), que la société Ourcq loisirs, qui exploitait un fonds de commerce de location de bateaux

public maritime, s'est engagée à exploiter elle-même les biens mis à sa disposition, et a été autorisée par son cocontractant à ouvrir sur le terrain des chantiers d'hivernage et de réparations pour bateaux

Centrales électriques (énergie thermique et usines d'incinération) » (E-2.6.), « Energie éolienne » (E-2.7.), « Energie géothermie haute température » (E-2.9.), « Ingénierie mécanique » (E-4.3.), « Bateaux

janvier 2023) et les productions, la société TMR International Consultant (la société TMR) a vendu à Mme [B] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau

[W] et à Mme [H] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau de la société de droit italien Costa Crociere, loué à la société Tartacover appartenant