Jean X..., demeurant 2, place du Marché, 44500 La Baule, en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre B, 1re section), au profit de la société Franfinance

Martial X..., demeurant à Escoublac, La Baule (Loire-Atlantique), avenue Jean Sohier, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

René Z..., demeurant ... à La Baule (Loire-Atlantique), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, deux moyens de cassation ; LA COUR, en l'audience publique

décision au 30 juin 1995 ; Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article L. 121-1 du Code des assurances ; Attendu qu'à la suite du vol d'un diamant de 1,50 carat monté en bague

B A demande au tribunal d'annuler la décision implicite qui serait née de l'absence de réponse à sa demande de bracelets pour baguer le gibier prélevé sur les territoires qu'il loue à Voies navigables

[X], Mme [R] justifie au moyen de photographies et de factures à son nom, émises par des salles de vente ou une bijouterie que sa mère possédait de très nombreux bijoux de valeur, notamment des bagues

certainement plus adaptée en cas de problèmes ultérieurs (...) il a été observé que tout effort mécanique et hydraulique s'effectuant au niveau de la nourrice conduit à des efforts importants sur la bague

l'objet de plusieurs contrôles, à l'issue desquels le service a estimé que Mme B avait exercé son activité, au cours des années 2008 à 2012, par l'intermédiaire d'un établissement stable situé à la Baule

[K] à restituer les biens personnels de Mme [W], à savoir sa bague de fiançailles, une autre bague avec des petits diamants, une montre [B] carré en argent avec fond bleu et son journal intime rédigé en

réalisation des conditions suspensives prévues à l'acte authentique reçu le 27 juillet 2007 et de renvoyer les parties, après dépôt du rapport de l'expert chargé d'évaluer la villa «... » sise à La Baule

Quant aux frais de voyages, de déplacements et d'hébergement à La Baule et à New York : 9.

En 2011, suite au décès d'un bijoutier à [Localité 5] lors d'un braquage, Mme [Z] [O] a eu l'idée d'une invention consistant à mettre en place un système d'alarme intégré dans une bague.

ARTIS, prise en la personne de son représentant domicilié audit siège Composition du tribunal Président : Monsieur Stéphane GENICON, Vice-Président Greffière : Madame Pauline BAGUR, ***************

Portalis DBXO-W-B7J-C3FW AFFAIRE : Comité d’entreprise CSE DE LA SAS [Adresse 4] C/ [M] [E] Composition du tribunal Président : Monsieur Stéphane GENICON, Vice-Président Greffière : Madame Pauline BAGUR

H...I...en qualité de notaire associé, membre d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à la résidence de La Baule (Loire-Atlantique).

difficultés, que les suites ont été simples mais que Madame X... a refusé de revenir à LYON pour l'ablation des fils comme cela était pourtant convenu, cette ablation ayant été réalisée par un praticien de LA BAULE

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la SOCIETE DE GESTION ET D'EQUIPEMENT PARAHOTELIER (SOGEP), société anonyme dont le siège social est à La Baule

Compte-tenu de son handicap, il bénéficie d'un suivi à temps plein au sein de l'établissement médico-social de l'institut départemental Gustave Baguer depuis le 1er septembre 2016.