Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6164124dfc57acb3cf68c739
16 novembre 2009
16 novembre 2009
François DEROUET, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉS au dossier N° 08/03162 SARL 'CABINET FD EXPERTISE' ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 13] représenté par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD002296510
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Au demeurant, il ressort de ce rapport que la mort résultait d’une complication de la maladie cardiovasculaire survenue à la suite d’un trauma général du corps et du thorax.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00709_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Ce fossé se présente sous la forme d’un trapèze rectangle dont le côté en angle droit d’une hauteur de 70 cm correspond au parement extérieur du pied du mur de la propriété de M. B....
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111760
21 mai 2012
21 mai 2012
La mort résultait d’une complication de la maladie cardiovasculaire survenue à la suite d’un trauma général du corps et du thorax.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0216DEC000128119
16 février 2023
16 février 2023
La présente affaire concerne principalement, sous l’angle de l’article 6 § 1 de la Convention, la question de la motivation de l’arrêt de la cour d’assises, statuant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC003465619
24 mars 2020
24 mars 2020
, soit par incompétence soit par négligence, les actes médicaux de base, c’est-à-dire l’utilisation d’un stéthoscope, d’une échographie, d’un électrocardiogramme, voire d’une simple radiographie du thorax
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61632f5d14ec5f96a7da0a0a
14 juin 2011
14 juin 2011
siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [S] [B] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Madame [D] [B]-[N] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par la SCP THERY
Source officielle1ère chambre
DTA_2102625_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Borges-Pinto, rapporteur public, - et les observations de Me Thiry, représentant M. et Mme F, et G, représentant la commune de Saint-Just-Saint-Rambert et de Me Cavrois, représentant M. D.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC003324205
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Mr Gelu Ciubotaru was shot in the thorax and died at the scene. Mr Vasile Vâtu, a minor at the time of the events, was also shot in the right side of the thorax and was taken to hospital.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63ca42ac9066fd7c90fc2547
19 janvier 2023
19 janvier 2023
nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] Monsieur [M] [C] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] Représentés par Me Caroline Thery
Source officielle3ème chambre
DTA_2202806_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Cristille, président, Mme, Duval-Tadeusz, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 mars 2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69f77985cdc6046d4775770a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
au barreau de Martinique, DÉFENDEUR [Localité 1] (SAS) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par le cabinet OVEREED en la personne de Maître Gaëlle DE THORE
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00929_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Par son jugement du 3 décembre 2002 devenu définitif, E administratif de Melun a condamné le centre hospitalier de Meaux à verser à M. et Mme B, tuteurs légaux de leur fille A, une rente annuelle de 23
Source officielle3ème chambre
642e76018b510604f5bc1fbe
5 avril 2023
5 avril 2023
transporté aux urgences où ont été diagnostiqués : ' un traumatisme crânien sans perte de connaissance, ' des contractures paravertébrales au niveau du rachis cervical et lombaire, ' des douleurs du thorax
Source officielle3ème chambre
DTA_2201606_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
l'autorité préfectorale un certificat médical établi le 15 juin 2021 par le Dr A, praticien hospitalier au CHU de Poitiers, indiquant qu'il doit " faire l'objet d'un suivi médical régulier (contrôle annuel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616361c7c983b818eb76d23a
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Commerce de ROUBAIX TOURCOING REF : CP/CD APPELANTE SARL AVANTAGE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a405
14 juin 2007
14 juin 2007
DELTA IMMO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 200 avenue Salvatore Allendé 79000 NIORT Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a674
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d26f
10 novembre 2009
10 novembre 2009
représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP DE ANGELIS DEPOERS SEMIDEI VUILLQUEZ HABART MELKI, avocats au barreau de MARSEILLE Statuant sur appel d'un jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8decd
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Anne-france VACHON-SIBILLE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Virginie Z... épouse X...
Source officiellePage 28 sur 47