" aux motifs que Rachid D..., étant désigné comme un grossiste et un fournisseur des dealers vendant sur la place du marché à Borny, il ne peut y avoir, le concernant, des déclarations telles que celles

OPERA NATIONAL DE LYON PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL Place de la Comédie B.P 1219 69203 LYON CEDEX 01 représentée par Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Alexander

Alexandre Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ au cabinet Bouvet & Guyonnet, société d'exercice

PAVILLON ALEXANDRIE à lui payer la somme de 15.000 euros à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive et celle de 3.000 euros sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de procédure civile

Alexandru Mihai Glatz et Bogdan-Nicolae Alexandru (Alexander), et M mes Ioana-Cezara Nadrag et Sanda-Iuliana Florescu («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 25   avril   2003

Salvador Y... faisait valoir que, contrairement aux affirmations de Mme Thèrèse X..., celle-ci, qui avait épousé en premières noces M.

Alexandre X et, d'autre part, a ordonné la délivrance d'une autorisation provisoire de séjour par l'autorité préfectorale dont relève géographiquement l'intéressé, dans l'attente que celle-ci statue sur

protection de la santé et de la sécurité des travailleurs dans l'entreprise ; que l'employeur est ainsi tenu de prendre toutes les mesures nécessaires pour prévenir la réalisation du risque ou faire cesser

Jean-Charles Z..., Me Bertrand E..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre A..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque

Ont été entendus : - Mme Z..., représentant le département de la Haute Vienne, - Me Pecaud, avocat de la mineure Alexandra X..., qui indique que celle-ci exprime le désir de revenir vivre avec son père

numéro : Z (2024Z00019) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Il résulte de l’instruction que l’immeuble cadastré AD 535, situé 15, avenue Alexandre Piquet appartenant à M. D...

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

SUR CE, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le tribunal, notamment en chambre du conseil, et des pièces produites, que Madame [D] [S] [G] [E] est en état de cessation des paiements

Alexandre Y... de l'ensemble de ses demandes. Condamne M. Alexandre Y... à payer à l'EIRL CF ASSURANCE la somme de 1500€ au titre des frais irrépétibles de première instance et d'appel.

X..., non comparant ... représenté par Me Alexandre TABAK (avocat au barreau de MULHOUSE) DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SA MUNCH CONSTRUCTIONS METALLIQUES, prise en la personne de son P.D.G, non comparant

) pour être transportée, sous couvert d'un connaissement net de réserve, à destination du port égyptien de Damiette où elle a été débarquée, le 19 novembre 1997, puis acheminée par route jusqu'à Alexandrie

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