ALBERT Y...

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Albert

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er et 16 septembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SAS ALBERT GRAMMATICO, dont le siège est

[X] [T] a introduit un incident aux fins d'irrecevabilité de l'appel de la SCI Albert 1er dirigée à l'encontre de « M.

M. veuve d'Albert C. devant le tribunal de grande instance afin de faire juger qu'elle était la fille d'Albert C. ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 27 novembre 1986) a déclaré cette action recevable

Albert X..., décédé, au droit duquel se trouve le directeur général des impôts, chef du service des domaines de l'Oise, ès qualités de curateur de sa succession, à M.

Dominique Y..., demeurant ..., 80300 Albert, II - Sur le pourvoi n° R 94-42.043 formé par M. Daniel A..., demeurant ..., 80300 Albert, III - Sur le pourvoi n° T 94-42.045 formé par M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier d'Albert a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision prise par le président du conseil

pour évacuation des eaux pluviales, de la fourniture de tout venant et la réalisation d'un revêtement bicouche « afin que les handicapés et les poussettes puissent circuler sans difficultés » ; que l'Algeco

D É C I D E : Article 1er : Les requêtes de la SNC TOURS ALBERT sont rejetées.

SOFEXI , Monsieur Albert X... et Monsieur Alain Z...

HT offert par la société Albert Besombes Moc Baril.

Albert X... et Mme Marie-Thérèse X... née Y... ; M.

La société Albert 1er venant aux droits de la société Avalone Capital puis désormais la SCI [E] [C]. Le bail est venu à expiration le 30 septembre 2009.

JMC RENOVATION C/ Albert X.... Compagnie PACIFICA SCP DMM. SCI ESPACE JURIS CONSEIL Compagnie AXA ASSURANCES S.C.I. VALERIE Aide juridictionnelle RG N : 02/00958 - Y...

, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Roger Albert distribution, dont le siège est ..., 3 / de la société SERACO, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à

Alain et Albert A..., les conclusions de M.

ALBERT ET LEON , TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 2 MAI 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS REJETANT LEURS DEMANDES DE DECHARGES DES DROITS ET PENALITES AUXQUELS ILS ONT ETE ASSUJETTIS, AU

Albert Z..., et domicilié cité administrative à Colmar (Haut-Rhin), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

ALBERT, FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR ANNULE LE CONGE, A FIN DE REPRISE POUR EXPLOITATION PERSONNELLE, QU'IL A DELIVRE AU PRENEUR LE 27 MARS 1970, POUR LE 1ER OCTOBRE 1971, DATE D'EXPIRATION DU BAIL, AU