Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
68edd8ff87178132e193515c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[D] au poste D toujours là où ça allait pas, pas beaucoup d'eau, souvent de la poussière, jamais rien qui marche, le poste D était là pour cela.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
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1 avril 2026
1 avril 2026
Le 29 mai, elle a transmis des pièces complémentaires à la caisse, qui lui a répondu le 9 juillet 2019 que sa demande allait être instruite parce que son dossier était complet et que le premier versement
Source officielleSociale C salle 1
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
[H] se demandait chaque matin si la journée «allait être faite de remontrances ou si cela se passerait bien» et convient qu'ils avançaient parfois «tous professionnellement de façon cordiale» mais que
Source officielle2e chambre sociale
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2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ces faits sont d'autant plus intolérables que vous ne pouvez ignorer que notre établissement accueille en son sein des personnes fragiles et vulnérables, parfois atteintes de pathologies lourdes altérant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c7360d808eb34e455470
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ils avancent en ce sens que non seulement les analyses techniques initiales de l'homme de l'art désigné étaient erronées, mais que le pré-rapport rendu allait à l'encontre des éléments existant, présentés
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
l'a laissée dans l'expectative pendant près d'un an avant de rompre le contrat de travail après son refus de la modification du contrat de travail et qu'elle a attendu sans savoir si son employeur allait
Source officielle1ère Chambre civile
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
Elle en déduit qu'il appartenait à cette dernière, lors de sa visite technique, de s'assurer que la tonnelle qui allait être commandée par les clients pouvait être installée au regard de la configuration
Source officielleChambre Sociale
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29 janvier 2019
29 janvier 2019
Elle allait même jusqu'à importuner certains collaborateurs sur leur pas de porte après le travail. Dans ce cadre, je ne suis pas surpris que les salariés aient fini par retirer leur soutien'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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19 février 2019
19 février 2019
façon; les matières premières étaient achetées par la société, transitaient au magasin 'matières premières' situé au siège social, aux Herbiers, pour ensuite être réexpédiées chez le fournisseur, qui allait
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00252
2 mars 2016
2 mars 2016
soit près d'un an avant la révélation des faits ; que l'enseignante relatait les circonstances de ces confidences : « Elle a commencé par me dire qu'elle ne savait pas par où commencer ... qu'elle allait
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035f7ed630ad55d5cba77e4
21 janvier 2016
21 janvier 2016
contracter avec ce dernier, mais qu'elle ne saurait bien évidemment être tenue de garantir le maintien de cette bonne santé financière dans la durée, d'autant que l'économie de l'île de [Localité 4] est fragile
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949ac
13 mars 2020
13 mars 2020
Représentée par Me Laure GÉNITEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : R210 Assistée de Me Alain GÉNITEAU, avocat au barreau de BREST DÉFENDERESSES AU RECOURS : La société ALTRAN TECHNOLOGIES S.A
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0426JUD005356699
26 avril 2005
26 avril 2005
direction écrivit aux services concernés de la police, les informant que le requérant avait été autorisé à résider en Turquie en qualité de « réfugié provisoire » et que son titre de séjour allait
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:438686.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - la Constitution, notamment son préambule ; - la convention sur la protection des Alpes dite " convention alpine " de 1991 et son protocole applicable dans le
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75b5f55848ebdc1a0bd
23 avril 2025
23 avril 2025
Il est arrivé à plusieurs salariés de prendre les erreurs sur eux pour protéger d'autres personnes « plus fragiles ».
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110576
9 décembre 2020
9 décembre 2020
travail, est un mode régulier de rupture qui ne peut être constitutif en soi d'un acte de harcèlement ; que Mme C... a été reçue au mois de janvier 2006 par un associé du cabinet qui lui a annoncé qu'il allait
Source officielle5e Chambre
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6 octobre 2016
6 octobre 2016
Mme [C] évoque une samedi (non daté) lors duquel Mme [M] « a hurlé sur [T] [J] », l'arrivée de celle-ci, lors d'un repas entre collaborateurs (non daté), qui « n'allait pas et (') s'est effondrée ».
Source officiellecr
édure suiviec/M. Régis X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02532
7 novembre 2017
7 novembre 2017
vitesse de circulation de 90 kilomètres à l'heure, deux secondes avant l'accident, le motard n'était pas en mesure de comprendre la manoeuvre du véhicule adverse et que, malgré la réalisation d'un freinage
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603773e6c068eb4fe4426554
20 mars 2015
20 mars 2015
jusqu'en octobre 2008 en raison selon les dires de Madame [C] à l'époque domiciliée en Bretagne, d'une impossibilité de se déplacer à [Localité 9] du fait d'une fin de grossesse difficile puis de l'allaitement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300971
22 septembre 2016
22 septembre 2016
suivante : "aspect traditionnel/respect du patrimoine" ; qu'il est tout aussi constant qu'après avoir découvert, selon l'appelante en cours de travaux, une dégradation importante de la pierre et sa fragilisation
Source officiellePage 28 sur 33