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1 587 résultats pour « Aggal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301433_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

E " a parlé de manière agressive " s'agissant du ton et non du contenu, précisant qu'il était " clairement agacé et contrarié par les remarques " de la requérante.

Source officielle

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CA

4e Chambre A

60361b58541d037f348dd63a

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

construction et les réseaux ; - un arrêt de cour d'appel d'Aix en Provence du 30 janvier 2014 a rappelé que conformément au permis de construire Monsieur [C] et autres devaient se racorder au lotissement les Agasses

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310119

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

du 14 mai 2008 ont restitué dans sa topographie initiale l'emprise de la servitude créée par l'acte du 1er juin 2004, ainsi que cela ressort de l'attestation du 6 janvier 2009 établie par le cabinet AGATE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c414

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

C / GENERALI ASSURANCES VIE Association DES ASSURES D'AGLAE 3 A COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 17 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Philippe X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed42

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

ATB BEGECOM 14 Rue François Robin 56100 LORIENT représentée par Me Marie-Christine AGAL, avocat au barreau de LYON **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

K Avocats au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

669aad8530bd4f0c3f6b1eb2

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 15 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : VESPA Serge AGGAL

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2530873_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

B..., représenté par Me Aggal, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 septembre 2025 par lequel le préfet de police lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504952_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

en qualité d’étudiant du 12 mars au 6 mai 2021 et du 13 juillet au 14 septembre 2021, au sein de la SAS BV Conseil en qualité d’assistant digital, d’un contrat à durée indéterminé au sein de la SAS Agal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61609a3d54c6ec55cf7100c7

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 21 MAI 2013 APPELANTE : ASSOCIATION REGIE DE [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marie-Christine AGAL

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-245394

Admin. suprême

19 septembre 2025

19 septembre 2025

center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 6 October 2025   THIRD SECTION Application no. 46267/19 Agil

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

630862575d4f3fc56380b112

Appel

23 août 2022

23 août 2022

[E] le 19 juillet 2022 attestant sur l'honneur héberger l'intéressé à titre gratuit 8, rue Louise Aglaé Crette à Vitry-sur-Seine.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96d2ccdc6046d47d0cdd5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82982228119c9032269fc

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

RECITAL [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Olivier ROUX de la SELEURL AGAPÊ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0210 DEFENDEURS Monsieur [E] [C] [Adresse 2] [Localité 6] représenté

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300798

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

A...a fait l'objet d'une mesure de liquidation judiciaire, du fait de l'extension de la liquidation judiciaire de la société Agil Gestion dont il était le dirigeant suivant jugement du 10 juin 1997 ; que

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741ce1c

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

Paul, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-MARITIMES en date du 19 avril 1991 qui pour vols avec port d'arme dont deux avec emploi de tortures, vols aggavés criminels, arrestation et détention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90332

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

La mère est dans un état d'agacement permanent, se sentant peu soutenue.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345368

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE COOPERATIVE FROMAGERE DE PLANEZE venant au droit de la société Coopérative Laitière D'Alleuzet-Cussac dont le siège social est situé 1, rue des Agials

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2602486_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

région des Pays de la Loire, au préfet de Maine-et-Loire et au service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire : de produire la « note Matignon » de 2019 ; de produire les relevés AGATT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110426

Cassation

14 avril 2022

14 avril 2022

cadre de la mise à l'abri, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; 4°) ALORS QU'en se fondant, pour dire n'y avoir lieu à assistance éducative à l'égard de [V] [I], sur la résistance et l'agacement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10669

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

invité les parties à présenter leurs observations sur ce moyen, la cour d'appel a violé l'article 16 du code de procédure civile ; Alors 2°) que le courriel du 11 juillet 2013 envoyé par la société AGBL

Source officielle