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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES
69fda271cdc6046d4706bc96
5 mai 2026
5 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE CONSTATANT LA DÉCISION DE RADIATION RENDUE LE MARDI 5 MAI 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2607030_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
A..., représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de prononcer son admission provisoire
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c153
26 juin 2008
26 juin 2008
Le rapport d'enquête sociale est accablant pour les deux parents ; Guillaume Y... se reconnaît comme dépendant à l'alcool et aux stupéfiant et admet sa violence envers son ex-compagne et son fils Adrien
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a79
5 septembre 2013
5 septembre 2013
2013 Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 04651 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 MARS 2011 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 09 00978 APPELANTE : Madame Adrienne
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d2b
28 octobre 2004
28 octobre 2004
"Porc qui pique" décrite dans la requête, et partant dans l'ordonnance comme se trouvant entre les mains de Monsieur Adrien X... ou de sa soeur Madame Sylvie E... 3."
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee49
14 septembre 2011
14 septembre 2011
. : 10/ 04859 Adriana X..., veuve de Mr Y... François C/ S. A. S. FILLON TECHNOLOGIES ...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209095_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
La société Adrien Champsaur architecture et Associés demande au juge des référés, de dire que ces demandes sont interruptives de prescription à l'encontre des requis.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0212DEC005633610
12 février 2013
12 février 2013
width:194.96pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 56336/10 Adrian
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-188758
27 novembre 2018
27 novembre 2018
0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Communicated on 27 November 2018 FOURTH SECTION Applications nos. 46/15 and 744/15 Daniela NĂSTASE against Romania and Adrian
Source officielle1ère Chambre civile
63be62cc13ef607c90ab632d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Monsieur [Y] [B] de nationalité Française [Adresse 21] [Localité 2] Non comparants INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 15 novembre 2022, l'affaire est venue devant M.Vincent ADRIAN
Source officielle1ère Chambre civile
66162bd699851e0008f1e4f6
9 avril 2024
9 avril 2024
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500433_20250205
5 février 2025
5 février 2025
requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 24 et 30 janvier 2025 ainsi que des pièces complémentaires enregistrées les 28 et 29 janvier 2025, la société Offshore Services, représentée par Me Adrian
Source officiellecr
613725efcd58014677421ab2
10 avril 2002
10 avril 2002
Adrien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 12 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui, du chef de viols sur mineure de 15 ans par ascendant
Source officielleciv1
6137219dcd580146773f5403
28 octobre 1991
28 octobre 1991
X..., René, Adrien de Z... d'Estournez d'Angosse, demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (14ème chambre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2528478_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B..., représenté par Me Adrien, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100420
14 avril 2010
14 avril 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Carlo X... et son épouse, Domenica Y..., ont acquis en indivision avec leur fils, Adrien et l'épouse de ce dernier
Source officielleciv1
61372210cd580146773f9eed
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Adrien F... B..., demeurant à Vieux Bourg, Abymes (Guadeloupe), 2 ) Mme Ginette F... B..., épouse Saint-Martin, demeurant 16, Résidence Sicaf, à Y...
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100465_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Sauvageot, rapporteur public, - et les observations de Me Antelme, représentant la SA Adrien Bellier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2415344_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
A..., représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : de l’admettre provisoirement à l’aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302542_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 9 janvier 2024, la société Adrien Champsaur et M.
Source officiellePage 28 sur 326
THEBERGE, Adrian, Paul, Valentin
14/07/2026
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Langford, Adrian James
14/07/2026
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CAMANO VILLAFANE, Javier, Adrian
14/07/2026
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CIOBANU, Adrian-Ion
14/07/2026
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ADRIANIS GROUP
10/07/2026
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