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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
635a21e8c549ea05a7cd2dd4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
indique que le bailleur n'a jamais répondu à ses courriers sollicitant l'annulation des loyers et charges entre le 15 mars 2020 et la fin de la période de fermeture ainsi qu'un accompagnement par la variabilité
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
69f44196cdc6046d472e707e
30 avril 2026
30 avril 2026
délai d'un mois à compter de la signification du jugement à intervenir, sous astreinte de 200 euros par jour de retard : - les intérêts au taux conventionnel, - les intérêts au taux légal avec variabilité
Source officielleChambre Sociale
68e892fff271a402af33b80a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Au-delà de la variabilité des sommes ainsi perçues, il n'est pas justifié qu'il lui aurait été adressé ses bulletins de salaire pour la période postérieure à décembre 2020.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaada5
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Il ajoute que cette variabilité lésionnelle ne peut être rapportée à un fait accidentel unique, mais qu'elle correspond à une pathologie discale d'origine dégénérative, témoignant d'un état pathologique
Source officielle5e Chambre
64b0ec3ccc47fa05db2fc530
13 juillet 2023
13 juillet 2023
persévérations sur un raisonnement plus familier et une certaine labilité attentionnelle ; -une lenteur qui entrave légèrement ses capacités de raisonnement visuo-constructif, ou de balayage visuel ; -une variabilité
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0b7935f50008be429f
11 avril 2024
11 avril 2024
n'était pas exposée au risque décrit par le tableau 57B, l'utilisation de ses bras et de ses mains n'étant pas conforme à ceux décrits dans celui-ci, notamment en raison de la diversité et de la variabilité
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0b7935f50008be42a1
11 avril 2024
11 avril 2024
n'était pas exposée au risque décrit par le tableau 57B, l'utilisation de ses bras et de ses mains n'étant pas conforme à ceux décrits dans celui-ci, notamment en raison de la diversité et de la variabilité
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66ff858ba4ff9ec259c094cf
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le docteur [L], médecin commis par les premiers juges, souligne la divergence de diagnostic suivant les certificats médicaux de prolongation ainsi que la variabilité du siège lésionnel qui s'en déduit,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66308971031696000841349f
26 avril 2024
26 avril 2024
confirme ce suivi depuis le 14 février 2017 'en raison d'un état anxio-dépressif', et qui constate que 'malgré un suivi régulier et une attitude combative, la persistance de symptômes d'anxiété et de variabilité
Source officielleServ. contentieux social
6699578f07d408f8d4c1288f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle estime que la variabilité lésionnelle dans les différents certificats médicaux justifie la mise en oeuvre d’une expertise médicale judiciaire et que la description de l’événement traumatique ne peut
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67816e286d34da2cbdcd8d54
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Dès lors, étant donné le faible écart centimétrique et la variabilité possible selon que les mesures soient établies en retenant les deux vantaux ou un seul, il n’est pas démontré que la présence du portail
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6866138127f49a37ec714e9a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
autoconsommation 2017, selon le seul rapport annuel versé aux débats par l'appelante, confirmé par les rapports mensuels incomplets de l'année 2018 qu'elle produit en appel, lesquels confirment la variabilité
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
653a06a8d0451e8318d0ea82
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Il ajoute que cette variabilité lésionnelle ne peut être rapportée à un fait accidentel unique, mais qu'elle correspond à une pathologie discale d'origine dégénérative, témoignant d'un état pathologique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10650
16 mai 2018
16 mai 2018
Au vu de ces éléments, la Cour ne peut qu'en déduire que la multiplicité et la variabilité des annulations sur charges, sur loyers de l'habitation et du garage excluent l'erreur informatique alléguée,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603236587c78d06cce6b5c5a
28 mars 2018
28 mars 2018
La suppression de la variabilité du capital pour les sociétés anonymes les a conduit à modifier leur organisation, de sorte que les fondateurs ont apporté leurs titres du capital de la société ITM Entreprises
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603236587c78d06cce6b5c5b
28 mars 2018
28 mars 2018
La suppression de la variabilité du capital pour les sociétés anonymes les a conduit à modifier leur organisation, de sorte que les fondateurs ont apporté leurs titres du capital de la société ITM Entreprises
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034b1d96e3c959db1f9962a
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Au vu de ces éléments, la Cour ne peut qu'en déduire que la multiplicité et la variabilité des annulations sur charges, sur loyers de l'habitation et du garage excluent l'erreur informatique alléguée,
Source officielle6ème chambre
DTA_2210264_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Toutefois, eu égard à la faible durée de cette expérience professionnelle et à la variabilité des rémunérations perçues, lesquelles oscillent entre 292 euros et 1 328 euros par mois, M.
Source officielle15e Chambre A
6162b24f4abc2618d50e04f7
6 avril 2012
6 avril 2012
; Attendu que la clause prévoyant un taux d'intérêt variant selon le taux bancaire de base interne de la banque est nulle, en raison de l'indétermination de son objet et, dans la mesure où la variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd93913
23 janvier 2017
23 janvier 2017
X... soutient que l'employeur modifiait ses horaires journaliers et son temps de travail à sa guise, au gré de ses besoins en dehors des prévisions du contrat et sans délai de prévenance, que la variabilité
Source officiellePage 27 sur 55