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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6794815f0175ed452fca5990
24 janvier 2025
24 janvier 2025
A la suite d'une tentative de suicide sur son lieu de travail, le 16 juillet 2018 (par prise de médicaments en surdose), la salariée était placée en arrêt de travail pour accident du travail, lequel était
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669a01adbf9da27f384b0e8e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Compte tenu de l'antécédent de 2020 (tentative de suicide grave par saut d'un pont), le risque de passage à l'acte suicidaire impulsif et immotivé est élevé.'
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210357
25 juin 2020
25 juin 2020
. ; que par ordonnance du juge de la mise en état du 14 mai 2013, un complément d'expertise avait été ordonné du fait des éléments nouveaux constitués par la tentative de suicide de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002260_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
D signalant une tentative de suicide en cours de sa compagne à son domicile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003125_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Cette mesure a été interrompue lors de son hospitalisation dans l'unité de soins ambulatoires du centre hospitalier Guillaume Régnier du 2 au 14 février 2017 à la suite d'une tentative de suicide.
Source officielleJuge libertés détention
68683d874965b5d9df3268c2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il explique avoir fait une tentative de suicide, que cela n’était pas la première fois, et qu’il faisait déjà l’objet d’un suivi psychiatrique.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2111195_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
A D ayant fait auparavant de nombreuses tentatives de suicide, dont une en garde à vue. Or l'administration pénitentiaire n'a pas tenu compte de cette notice. 4.
Source officielleJLD
69bbcbbacdc6046d4730f1d0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le Docteur, [F], docteur en médecine exerçant au service des urgences du CH de, [Localité 4] a constaté les éléments suivants : “tentative de suicide sous alcool, amnésie des faits, thymie très basse.”
Source officielleJ.L.D. HSC
668d7a1653e3bdd077847318
9 juillet 2024
9 juillet 2024
heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 5 juillet 2024, que Madame [M] [C], patiente connue du secteur psychiatrique avec des antécédents de tentatives
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2509433_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Elle soutient que : Sur l’urgence : sa fille, âgée de 13 ans, est suivie pour un trouble de déficit de l’attention avec hyperactivité et bénéficie d’un suivi psychiatrique ; elle présente un état
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab4
15 septembre 2015
15 septembre 2015
des tutelles du Tribunal d'instance de Nantes aux fins d'instauration d'une mesure de protection juridique le concernant, en expliquant qu ¿ il était hospitalisé à Chateaubriant (44), suite à une tentative
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f9
28 septembre 2016
28 septembre 2016
M X...a été hospitalisé après une tentative de suicide par ingestion de médicaments alors qu'il présentait, selon les certificats médicaux étayant cette demande, une pathologie schizophrénique décompensée
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d4c
2 octobre 2017
2 octobre 2017
Faicel produit divers certificats médicaux établissant qu'il est régulièrement suivi pour une maladie chronique évolutive nécessitant une prise en charge lourde avec hospitalisation itérative toutes les
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05586
6 décembre 2016
6 décembre 2016
[Y] sur les tentatives de suicide de la partie civile, de son hospitalisation aux urgences le 4 avril 2007, ... manque donc totalement de pertinence, si bien que le jugement sera confirmé en ce qu&apos
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028622880
5 février 2014
5 février 2014
ou tentatives de suicide survenus entre 2004 et 2006 dans un site de cette société ; qu'à la suite de la présentation orale qu'elle a faite devant les membres du CHSCT puis des proches et des collègues
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2416637_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
rapport de comportement, qui n'a pas été soumis au contradictoire, et alors qu'elle conteste avoir fait l'objet d'une garde à vue dans le temps de sa semi-liberté ; la décision ne fait mention que d'une tentative
Source officielleJ.L.D. HSC
6633d41dc0d3e3fe99d13a74
2 mai 2024
2 mai 2024
et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 29 avril 2024, que Madame [K] [U], patiente connue du secteur psychiatrique avec de nombreux antécédents d’hospitalisation pour des tentatives
Source officielleJ.L.D. HSC
65b400e1753f879640d294f0
26 janvier 2024
26 janvier 2024
établis dans les 24 et 72 heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 22 janvier 2024, que Monsieur [G] [S], a été hospitalisé à la suite d’une tentative
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64d47e329cde2fd969f22fb8
9 août 2023
9 août 2023
la détention dans son ordonnance au contenu de laquelle il sera référé pour un plus ample exposé, il suffit de rappeler que Mme [C] [U] a été hospitalisée à la demande d'un tiers à la suite d'une tentative
Source officielleJLD
69d96730cdc6046d47d05741
1 avril 2026
1 avril 2026
Il s’agit de sa deuxième hospitalisation en psychiatrie, la première datant de 2004 à la suite d’une tentative de suicide par ingestion médicamenteuse dans un contexte familial difficile.
Source officiellePage 27 sur 505