. - Amputations Dans l'état actuel de la pratique courante, les prothèses de substitution utilisées en cas d'amputation du bras ou de l'avant-bras ne pallient que très partiellement le déficit de la fonction de préhension.

LEGIARTI000048431955

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L'Agence publique pour l'immobilier de la justice se réserve ainsi la possibilité de lancer de nouvelles études afin de déterminer la faisabilité de la substitution d'un projet de construction à un autre. 2.3.1.3.

Article Annexe I A

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L'emploi doit être fait en substitution du formol. 20 µg/kg de sucre. Extrait de houblon en solution aqueuse contenant environ 9 % d'acides alpha isomérisés et ensuite hydrogénés. Divers.

Article 16

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-Lorsque le juge a été saisi d'une action de groupe et que le demandeur à l'action est défaillant, toute personne ayant qualité pour agir à titre principal peut demander au juge sa substitution dans les droits du demandeur. F.

Article 4

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) en tant qu'il désigne l'autorité administrative compétente pour prendre une décision au lieu et place d'un organisme de sécurité sociale ; - 2°) en tant qu'il fixe le délai, courant à compter de la mise en demeure, à l'expiration duquel cette substitution

Article Annexe 3

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des allées froides et allées chaudes dans un Data center / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-153 -Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-154 -Freecooling par eau de refroidissement en substitution

LEGIARTI000021258043

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émissions de certains chlorofluorocarbones ; (Amendements de Londres du 29 juin 1990, article 1er-A) Considérant qu'il importe de promouvoir une coopération internationale en matière de recherche, de développement et de transfert de techniques de substitution

Article Annexe unique

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O O O O O Déjeuner et/ou dirier 165 Ouverture du restaurant 7 jours sur 7 X 2 X X X X X Une exception est acceptée pour le déjeuner les jours d'arrivée et de départ 166 Déjeuner et/ou dîner dont plat de substitution

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