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Codes de loi français

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908 résultats pour « solution »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Il (elle) propose des solutions pour faire évoluer le système informatique en prenant en compte les processus métiers, et participe à la mise en œuvre de ces évolutions en s'inscrivant dans une démarche projet.

Article Annexe

—

Cette méthode de travail lui permet d'organiser sa recherche de solutions théoriques et technologiques pour finalement proposer le juste produit, évolutif, sécurisé, maintenable et facilement démontable, favorisant ainsi son recyclage.

Article 64

—

Pour répondre aux besoins exprimés par les médecins d'une assistance rapide et efficace, l’assurance maladie met à disposition une solution de téléassistance pour l’utilisation du portail Espace Pro.

Article Annexe 3

—

La solution ci-après est réputée assurer une stabilité au feu 1/4 h : - le conduit doit être constitué de tôle en acier sans isolant thermique externe ; - les suspentes des conduits horizontaux doivent être en acier et soumises à des contraintes de services

Article CO 21

—

Cette condition est réputée satisfaite lorsque cette jonction est réalisée conformément aux solutions techniques décrites dans l'instruction technique relative aux façades. Sinon l'efficacité de ces dispositions doit être démontrée par un essai.

Article Annexe I

—

les plus adaptées - inventaire argumenté des solutions possibles - une justification des choix d'intervention .

Article Annexe Ia

—

T5 Proposer et argumenter des choix de solutions techniques en collaboration avec le concepteur et/ ou le maître d'ouvrage. T6 Réaliser des échantillons, modèles et prototypes clients.

Article 223 a-II-1/03

—

Lorsque l'administration est amenée à considérer que l'application du critère de roulis et de vent forts énoncé dans la résolution A.749(18) de l'OMI telle qu'elle a été modifiée est mal adaptée à la situation, une autre solution garantissant une stabilité

Article Annexe

—

Prospecter, présenter et négocier une solution technique Prospecter un secteur géographique défini. Détecter un besoin, le définir et concevoir une solution technique. Négocier une proposition commerciale et conclure la vente.

Article Annexe IIc

—

Sont prioritairement pris en compte : - L'exploitation de la documentation, - Le respect du cahier des charges, - La pertinence des solutions proposées, - La qualité graphique, - La lisibilité et la mise en page des rendus. Modes d'évaluation.

Article 221-II-2/18

—

extincteurs au gaz carbonique dont la capacité totale ne soit pas inférieure à 18 kg ou dispositifs équivalents ; .3 un dispositif d'extinction à mousse approprié se composant de canons ou de dérivations du générateur de mousse qui puissent projeter la solution

Article 1

—

Cette épreuve est destinée à apprécier la capacité des candidats à la compréhension d'un problème et leur aptitude à proposer des solutions démontrant leur savoir-faire professionnel. B.

Article 1

—

phosphoriques, pyrophosphoriques, thiophosphoriques, ainsi que les autres composés organiques du phosphore ; Arsenic et ses composés ; Sulfure de carbone ; Oxychlorure de carbone ; Acide chromique, chromates, bichromates alcalins, à l'exception de leurs solutions

Article 2-2

—

Le rapport mentionne les diligences accomplies, établit un exposé objectif des faits et donne une opinion sur les solutions qu'appellent le jugement de l'affaire.

Article 3

—

Les travaux de protection de la toiture contre les rayonnements solaires sont réalisés à l'aide d'une des solutions suivantes : ― installation d'une surtoiture ventilée, définie en annexe 1, permettant de couvrir au moins 75 % de la surface de toiture

Article 5

—

L'exploitant recherche des solutions de gestion des déchets radioactifs ne disposant pas de filière d'élimination à la date de publication du présent décret.

Article Annexe 1

—

dimensionnement) en fonction des différents types de bâti, savoir les prévenir Prendre en compte les risques cycloniques et sismiques dans la conception et la rénovation Objectif 2 : connaître les principales technologies clés, les différentes solutions

Article D614-125

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22

Code rural (nouveau)

connaissances en passant notamment par des dynamiques collectives et de l'animation territoriale ou thématiques comme la sensibilisation à de nouvelles pratiques ou aux conditions de réussite du métier d'agriculteur, des démonstrations de nouvelles solutions

Article Annexe à l'article D412-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 04

Code de la consommation

produit ; b) Une liste des normes harmonisées et des spécifications techniques dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne et qui ont été intégralement ou partiellement appliquées, ainsi qu'une description des solutions

Article R515-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 21

Code de l'environnement

d'impact comporte, outre les éléments exigés par l'article R. 122-5, une analyse comparative des données du stockage et des mesures envisagées par rapport à l'étude d'impact réalisée en vue de la délivrance de l'autorisation initiale ; 5° Un exposé des solutions

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