Selon l'arrêt attaqué (Amiens, le 13 janvier 2020), la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (la caisse) ayant refusé, le 30 janvier 2013, la prise en charge de soins programmés en Espagne en

Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 15 juin 1998) qu'ayant entrepris, en 1989, la réalisation d'un programme

vente en l'état futur d'achèvement, un appartement constituant le lot n° 5 du bâtiment A d'un ensemble immobilier en copropriété dénommé "La Grange le Roy", objet d'un programme

La société Aster 2 a ainsi mis en oeuvre un programme d'investissement dans deux opérations d'achat de biens d'équipements neufs, dont l'une a été remise en cause par l'administration fiscale qui a refusé

procéder à la restructuration d'une résidence de tourisme en vue d'en vendre les appartements par lots ; que celle-ci devait être exploitée par la société Odalys résidences (la société Odalys) ; que le programme

Par un arrêté du 27 janvier 2020, le préfet a maintenu pour six mois le programme de soins décidé le 25 octobre 2019. 2.

Flamboyant" pour la durée de l'opération; que ce contrat concernait la vente en l'état futur d'achèvement d'appartements; que, par lettre du 9 janvier 1989, la société Le Flamboyant, rappelant que le programme

régularisée entre la commune de Piolenc et la société Agir promotion, à laquelle s'est ultérieurement substituée le 28 février 2019 la société Immo Piolenc (la société Piolenc), pour la réalisation d'un programme

[C] a apporté à des sociétés en participation, dans le cadre d'un programme de défiscalisation conçu par la société DOM-TOM défiscalisation (la société DTD) qui lui avait été présenté par la société Hedios

bâtiment (la société CFPB) a cédé diverses créances sous la forme de situations de travaux, en particulier au titre d'opérations immobilières à Vert-le-Grand et Roissy-en-Brie, dont la société Nexity IR programmes

[L] a été pris en charge sous la forme d'un programme de soins. Le 21 mars 2023, le préfet a pris un arrêté portant réintégration en hospitalisation complète en l'absence de respect par M.

ainsi de conférer aux salariés à temps partiel les mêmes droits qu'aux salariés à temps plein, et non des droits à congés supérieurs ; qu'en se bornant à relever, pour dire que la pratique de la proratisation

précise également « L'Annexe n° 2 définit les planning prévisionnels des interventions d'entretien préventif souhaitable dans le cadre du contrat » ( ) « compte tenu de son expérience, et notamment des progrès

de représentants du personnel et constitue le terme des opérations électorales ; qu'en conséquence, la proclamation nominative des élus fait courir le délai de forclusion de quinze jours pour contester

Fort-de-France, 26 septembre 2014), que se prévalant de la résiliation fautive, par la société Gemme et la société Stellium immobilier (la société Stellium), d'une convention de partenariat relative à un programme

gauche, le service des urgences du CHU de [Localité 4] n’a procédé qu’à une réduction de la luxation du coude droit ; qu’elle a été indemnisée par la BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD ; que cependant, le programme

Denis X..., demeurant ... de Bel Air, 86580 Biard, en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1996 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Procam, société anonyme, dont

équipe ou exercer plusieurs activités pour recevoir la qualification de cadre ; qu'un chargé d'enseignement de l'enseignement supérieur satisfait à ces conditions dès lors qu'il établit librement le programme