Courant 2004, après la fusion de la société Le Continent avec la société Générali Assurances, Madame [B] est devenue agent général d'assurance de cette dernière.

GENERALI RETRAITE, intervenante volontaire, ont conclu aux fins suivantes : A titre principal - Mettre hors de cause GENERALI VIE et donner acte à GENERAL RETRAITE de son intervention volontaire, -

sur les sommes leur revenant au titre des différents comptes ouverts depuis 2000 auprès de Generali IARD et Generali Vie, - enjoindre à la SA Generali Vie de produire les entiers historiques de chacun

que la compagnie GENERALI, en qualité d'assureur de M.

: 08/04502 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Février 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/13491 APPELANTE LA COMPAGNIE GENERALI VIE aux droits de la compagnie GENERALI

EXPRO, JCP de [Localité 6] en date du 15 Octobre 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 18/03661.

GENERALI IARD S.C.A.

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 29 juillet 1987 et 30 novembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la FEDERATION FRANCAISE DES MEDECINS GENERALISTES

GENERALI IARD en sa qualité d'assureur de la Société HAVAS VOYAGES [Adresse 4] [Localité 5] S.A.S.

et conclusions ; -condamné la SA GENERALI IARD à payer à la SAS ODALYS RESIDENCES la somme de 1 500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile ; -condamné la SA GENERALI IARD en tous

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

[M] a été engagé par la société GENERALI VIEGENERALI PROXIMITE ASSURANCE (devenue GENERALI VIE) à compter du 2 mai 1979.

paiement d'une certaine somme au titre de primes, alors, selon le moyen : 1 / que le versement d'une prime est obligatoire pour l'employeur lorsqu'il résulte d'un usage revêtant un caractère de généralité

le pourvoi formé par la société anonyme Point bleu, dont le siège est ... à Saint-Egrève (Isère), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, notamment de son président-directeur général

L'immeuble est assuré auprès de la SA Generali Iard (la société Generali) au titre d'un contrat multirisque habitation.

En réplique aux moyens de la société Generali Vie, elle conteste toute connaissance par son époux des conditions générales dont celle-ci entend se prévaloir pour légitimer son acte de résiliation, relevant

C'est au travers d'un 'règlement général' que le régime de l'avance est défini.

Après 10 ans, le contrat est régi par les conditions générales Generali Exel portant MF 27-11-90 » ; qu'il s'en évince que la société Generali Vie devait, en théorie, proroger les contrats Oroc C en contrats

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 30 novembre 2022, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, agissant au nom de la société Generali vie et de la société Generali Iard, a déclaré se désister

La société MAISON BLANCHE a fait assurer cet immeuble auprès de la SA Generali Iard.