DOSSIER ET LES DEBATS, ET QU'AINSI LA COUR D'APPEL A MANIFESTEMENT DENATURE LES TERMES DU JUGEMENT SUSVISE, ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE LES POURSUITES PENALES N'AVAIENT VISE QU'ARCHAMBAULT, NON LE CONTREMAITRE

[W] [F] effectuait le rôle de contremaître ayant à plusieurs reprises mal parlé grossièrement à M.

. ; qu'il résulte de l'information et des débats que Jean-Paul Y..., contremaître chargé de l'entretien, en poste de nuit, a été informé de l'avarie affectant la porte du four et a décidé d'intervenir,

En mars 2000, elle a été nommée contremaître, section couverture, statut agent de maîtrise, et en mars 2003, elle était élue déléguée du personnel suppléante du collège des cadres et agents de maîtrise

RESPONSABILITE DE LA SOCIETE LEROY-SOMER N'ETAIT PAS ENGAGEE PAR LA FAUTE INEXCUSABLE DE BISARO, AUX MOTIFS, NOTAMMENT, QUE L'EMPLOYEUR NE S'ETAIT PAS SUBSTITUE CE CHEF D'EQUIPE DANS LA DIRECTION ET QUE LE CONTREMAITRE

PROFESSIONNELLE DE CHAUDRONNIER P 3 SEULE SITUATION QUI LUI EUT LAISSE UNE CERTAINE INITIATIVE, MAIS UN TRAVAIL EXCEPTIONNEL DE MANUTENTION POUR LEQUEL IL AVAIT EN FAIT ETE PLACE SOUS L'AUTORITE DU CONTREMAITRE

X..., engagé le 22 juillet 1975 par la société Sonema en qualité de fileteur, a été nommé contremaître le 15 octobre 1979, puis rétrogradé au rang de fileteur le 12 septembre 1980 ; que pour rejeter l'appel

ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DESIGNATION DES CONTREMAITRES REMPLACANTS

Accord relatif à la prime sur objectifs des administratifs non-cadres et contremaîtres

supprimant un affichage illicite au lieu de saisir le juge, notamment celui des référés ; " alors que la lettre du 17 mars 1977 ne concernait que le différend de dame X... avec son employeur et la contremaîtresse

POUR LA VALEUR DE CES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES MEMES MAJORATIONS, EN POURCENTAGE, QUE LES OUVRIERS OU EMPLOYES PLACES SOUS LEURS ORDRES ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DEBOUTE X..., ANCIEN CONTREMAITRE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DENIE LE CARACTERE D'UN ACCIDENT DE TRAJET A L'ACCIDENT SURVENU LE 4 FEVRIER 1968 A X..., CONTREMAITRE A LA SOCIETE FRIMATIC

X... dans le corps des contremaîtres des administrations de l'Etat en qualité de contremaître principal 4ème échelon à compter du 1er janvier 1975 et reconstituant sa carrière sur cette base, est intervenu

Gilles X..., ouvrier professionnel de 2ème catégorie à compter du 1er février 1968, ouvrier professionnel de 1ère catégorie à compter du 1er février 1970, maître ouvrier à compter du 1er avril 1972, contremaître

valoir que la société Baudibel faisait fabriquer par un tiers les bornes publicitaires au mépris des droits qui lui avaient été conférés par l'inventeur, Jean Z... a été poursuivi pour avoir, en 1982, contrefait

que leurs signatures avaient été imitées; que les expertises ordonnées par le juge d'instruction ont établi que les écritures et signatures attribuées à Gilles X... et à Jean-Claude Y... étaient contrefaites

douanes de la [2] ([2]) de [Localité 5] ont par ailleurs contrôlé, à [Localité 7] (77), un ensemble routier dont le chargement, destiné à la société [4], comprenait également des articles paraissant contrefaits

l'accord d'établissement relatif aux points personnels additionnels pour les secteurs des Expéditions et Carrière sans Contremaître en poste