CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 241 résultats pour « chocolat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3469ba5988459c58181

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

comportant à son extrémité un bourrelet), déposée le 26 janvier 1989, enregistrée sous le numéro 1 528 319, pour désigner les produits dans la classe 30, notamment les produits de confiserie et de chocolaterie

Source officielle

Page 27 sur 63

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69b11ab4cdc6046d473e6f3e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

du 30/07/2025 le Tribunal de céans a ouvert une procédure de REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de : La SAS LA [C] SOCIETE D'EXPLOITATION, avant une activité de pâtisserie, confiserie, glacier, chocolaterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c156cacdc6046d47a915d8

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de la liquidation judiciaire simplifiée de l'entreprise SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE L'EPI D'OR SAS, adresse : [Adresse 1], activité : Boulangerie, pâtisserie, fabrication de glaces, sorbets, chocolats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1c146cdc6046d47b44add

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

rapport; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : Madame, [S], [J], exerçant une activité de pâtisserie viennoiserie dépôt de pain vente de chocolats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c87088cdc6046d4758e51f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

vente de pain et tous produits de boulangerie pâtisserieLa confection et vente de production de gâteaux, de préparations culinaires à base de pâte garnie et cuite au four, de viennoiseries, glaces et chocolats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76f50cdc6046d479fff14

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SARL PAIN DU SUD [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 791 144 744 Activité : Boulangerie, patisserie, confiserie, chocolaterie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01720

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

courrier du 7 avril 2006, la société NET CACAO proposait à Madame Muriel X..., à compter du 26 juin 2006, un poste d'employée administrative au coefficient 150 de la convention collective de la chocolaterie

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2400507_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

La SAS Manufacture Cluizel, qui exploite une chocolaterie, a été assujettie à la TEOM au titre de l'année 2023 à raison d'un local dont elle est propriétaire dans la commune de Mesnil-sur-Iton. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02409

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

la société Nestlé France décidait de la fermeture de l'usine au 30 juin 2005 ; - que pour autant à la suite de divers recours, l'activité a été maintenue, et qu'un projet de cession de l'activité chocolat

Source officielle
CA

9e Chambre C

603547160dde37708e606d1e

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

société NESTLE FRANCE décidait de la fermeture de l'usine au 30 juin 2005 ; - que pour autant à la suite de divers recours, l'activité a été maintenue, et qu'un projet de cession de l'activité chocolat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503994_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

B... demande au tribunal d’annuler la délibération du 9 juillet 2025 du jury d’examen du concours de certificat d’aptitude professionnelle (CAP) spécialité Chocolatier-confiseur au titre de l’année 2025

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049d66cdc6046d479aa00e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société ENTRE'[P] SARL, adresse : [Adresse 1], activité : Boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie

Source officielle
CC

comm

6079d3589ba5988459c58793

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

de mon aïeul et de libeller l'enseigne ainsi : " Au maréchal de Praslin Duc de Choiseul " ; que la société Y... de Montargis, constituée en 1961, a pris la succession de l'activité de confiserie-chocolaterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cadb47cdc6046d478cb67c

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Sociétés de Chalon-sur-Saône sous le numéro 949 604 250, pour une activité de « L'exploitation et la vente, sur place ou à emporter, de tous produits de boulangerie, pâtisserie, traiteur viennoiseries, chocolaterie

Source officielle
TCOM

.

69b7544fcdc6046d47ce359b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

par ce Tribunal le 12 mars 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS LE PETIT VERSAILLES - exerçant une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, chocolaterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c87573cdc6046d47593be0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

vente de pain et tous produits de boulangerie pâtisserieLa confection et vente de production de gâteaux, de préparations culinaires à base de pâte garnie et cuite au four, de viennoiseries, glaces et chocolats

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfd983cdc6046d47899cc5

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Angoulême sous le n°881 436 406, ayant pour activité : Exploitation de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, glaces, confiserie, chocolaterie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00709

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à compter du 24 avril 2003, en qualité de vendeuse par la société Exploitation des boulangeries de Monteil (la société) exploitant un commerce de pâtisserie chocolaterie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01477

Cassation

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Mais attendu qu'il résulte de l'article 10 de l'annexe ouvriers à la convention collective nationale des entreprises de biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries

Source officielle
CC

civ2

6137244dcd580146774145f5

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

, dans lequel il était indiqué "Blousons, canapés, tee-shirts, parfums, bouteilles de vin, chocolats il s'affiche sur n'importe quoi pour sauver la Lorada", "A 53 ans, l'idole est obligée de brader son

Source officielle