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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
678eba76bfd75b73b3e43ccd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
: Maître Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocats au barreau d’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 05 Décembre 2023, devant Yannick
Source officiellecomm
613723c0cd5801467740dac9
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Yannick Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleChambre 1-8
6312eefc2e6a8e4f13ca617c
3 août 2022
3 août 2022
GARAGE ROUX 06 prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié es qualité au siège social Représentée par Me Yannick HENTZIEN, membre de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN, avocat
Source officielleTrib. de Commerce
69f72129cdc6046d476e3dfc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
personne de Maître [L] [T] représentée par Monsieur [S] [I] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Monsieur Bernard EDOUARD Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30ac
31 janvier 1991
31 janvier 1991
Yannick Y... a fait l'objet en 1985 au titre de cette activité d'une affiliation rétroactive au régime général de la sécurité sociale ; que pour maintenir cette décision, l'arrêt attaqué énonce essentiellement
Source officiellesoc
613720fecd580146773f0182
10 octobre 1989
10 octobre 1989
Yannick, demeurant ... à Châlons-sur-Marne (Marne), 2°) Madame A...
Source officiellecomm
6137232fcd58014677406882
27 octobre 1998
27 octobre 1998
Yannick Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Les Salons de l'Arc de Triomphe, demeurant ..., 2 / de M.
Source officiellecr
écembre 1999, qui, dans la procédure suiviec/Yannick Y
613725e0cd58014677421336
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Marie-Thérèse, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 16 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Yannick Y..., notamment du chef de blessures
Source officiellesoc
61372271cd580146773fd0f8
29 juin 1995
29 juin 1995
Yannick X..., demeurant ... à Moyeuvre-Grande (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit la société à responsabilité limitée Briotet
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02733
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Cependant, l'admission d'un tel trouble suppose au préalable que soit reconnue la qualité de salariés à Yannick Z..., Mathieu A...et Vanessa B...dont il est constant qu'eux seuls assurent l'ouverture du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01300
7 juin 2011
7 juin 2011
Yannick s'engage à suivre les enseignements du CISCO, enseignements qui se dérouleront sur deux années afin d'acquérir une formation opérationnelle en orthopédie dento-faciale.
Source officielleChambre des référés
695ec701cdc6046d478c09ed
6 janvier 2026
6 janvier 2026
IMMOBILIERE LE VERMONT Copie exécutoire délivrée à Me Yannick LE MAUX Copie certifiée conforme délivrée à Me Magali JUHAN Me Krystel MALLET EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE
Source officielleChambre des déférés
6710aa60be64d7e51024508a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
HOTEL DE FRANCE-[Localité 2], inscrite au RCS de TOURS sous le n° 451 960 249, agissant par l'intermédiaire de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Philippe OTTAVY de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10119
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Yannick B... le 3 novembre 2011, à savoir qu'elle avait trouvé "une nouvelle mission" auprès du cabinet de recrutement GEC aux conditions suivantes : "taux 600 euros/jour", pour une mission "assistance
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020288723
19 février 2009
19 février 2009
Yannick B et Mme Jacqueline A, épouse B, demeurant ... ; Mlle B et M. et Mme B demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 6 février 2006 par lequel la cour administrative d'appel de Marseille
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d60
5 mars 2002
5 mars 2002
ARRET DU 05 MARS 2002 N.G ----------------------- 00/01597 ----------------------- CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS CGEA BORDEAUX C/ Christian X..., Yannick GUGUEN ès qualités de commissaire à l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b99
16 octobre 2006
16 octobre 2006
C/Me Yannick Y..., membre de la SCP Y...-STUTZ, mandataire judiciaire ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f721d2cdc6046d476e4953
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sylvie CAMOUILLY-LODEON, avocate au barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Monsieur Bernard EDOUARD Monsieur [P] JEAN-BAPTISTE Monsieur Yannick
Source officiellecr
écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Henri X
61372581cd5801467741e55a
9 janvier 1996
9 janvier 1996
SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES (URSSAF) DU TARN, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 15 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Henri X..., Yannick
Source officiellecomm
613721d1cd580146773f7afd
19 janvier 1993
19 janvier 1993
Yannick Y..., demeurant Clos de Laborde, rue de laare à Arches (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1991 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit de M.
Source officiellePage 27 sur 116