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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0520JUD003943805
20 mai 2014
20 mai 2014
He held that the applicant alone was responsible for the accident because he had mounted the wagon while it was connected to live electricity without paying heed to the warning sign on the wagon and the
Source officiellecr
ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/Mme Nathalie A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01566
24 mai 2018
24 mai 2018
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00825
14 mars 2018
14 mars 2018
tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02545
13 avril 2016
13 avril 2016
tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize avril deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06043
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officiellesoc
613720ddcd580146773ef06f
26 janvier 1989
26 janvier 1989
Chantal demeurant ..., Le Domino à Nice (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 10 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de la société à responsabilité limitée WALLON
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90376
4 avril 2024
4 avril 2024
(Carlston Wagon Lit Travel) Requête n° : 1231/23 Ordonnance n° : 90376 du 4 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Seitur agencia de viajes y turismo, ayant
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-209441
25 mars 2021
25 mars 2021
mars 2021 OBJET DE L’AFFAIRE Les requêtes concernent l’application aux requérantes – quatre associations sans but lucratif – de l’exigence de mixité contenue dans trois décrets adoptés par la Région wallonne
Source officielleciv3
6137214ccd580146773f29f4
4 janvier 1991
4 janvier 1991
(Nord), 3°/ de la Compagnie d'assurances UAP, dont le siège social est ... (1er), 4°/ de la Société Causse Walon, dont le siège social est à Lieu Saint-Amand (Nord), 5°/ de la Société Entreprise
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00693_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
E a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision du 13 juillet 2021 du recteur de l'académie de Créteil et la décision du 15 juin 2021 du conseil de discipline collège Henri Wallon
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60353d7fb0f2626729e74df6
26 mai 2016
26 mai 2016
répertoire général : S 15/01991 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Février 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 13/06128 APPELANTE SAS NEWREST WAGONS-LITS
Source officielleSociale A salle 1
65cb16e0474256000835c495
26 janvier 2024
26 janvier 2024
RONCQ AMBULANCES WAGNON [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dominique BIANCHI, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 09 Janvier 2024 Tenue par Olivier BECUWE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6034d45fbc6dbabe63665049
19 septembre 2016
19 septembre 2016
. **** EXPOSE DU LITIGE Le 3 février 2008, Monsieur [N] [N] a été agressé, alors qu'il se trouvait dans un wagon de métro, par Monsieur [Q] [F], qui lui a porté plusieurs coups de poings et coups
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:132
8 mars 1988
8 mars 1988
#Exécutif régional wallon y SA Glaverbel contra Comisión de las Comunidades Europeas.#Ayudas de Estado - Industria de vidrio plano - Vidrio con capas pirolíticas.#Asuntos acumulados 62/87 y 72/87.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007607230
2 mars 1966
2 mars 1966
Affaires de transports - Exonération des frais supplémentaires afférents au transport sous température dirigée [décret du 26 août 1956] - Location de matériels spécialement équipés pour le transport wagons
Résumé IA — à vérifierCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-164860
16 juin 2016
16 juin 2016
Yeliz commença à grimper par les escaliers d’un wagon garé juste après le troisième quai. On avait accroché nos affaires sur la rambarde du wagon.
Source officiellecr
édure suivie devant le tribunal correctionnel de Savernec/M. Roger Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01564
24 mai 2018
24 mai 2018
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officiellecr
édure suivie devant la cour d'appel de Toulousec/M. Fabien Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01565
24 mai 2018
24 mai 2018
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02547
13 avril 2016
13 avril 2016
tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize avril deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01553
2 mars 2016
2 mars 2016
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
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