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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6036bb6ca656b65bacbaa45a
8 septembre 2015
8 septembre 2015
INTIMES Monsieur [F] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assisté par Me Coline WARIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d7
25 avril 2008
25 avril 2008
ALMIRALL Immeuble le Barjac 1 bld Victor 75015 PARIS Représentée par Me Emilie DUCORPS-PROUVOST, membre de la SCP LATHAM ET WATKINS (avocats au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR Lors des
Source officiellecr
61372500cd5801467741a20a
11 décembre 1989
11 décembre 1989
Thomas et Watrin, conseillers, d'autre part, que M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2006563_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
de Lille 3 - Ronchin, au sein de l'école maternelle Lacorre Ferry à Ronchin, puis, du 25 mars au 31 août 2019, en qualité de professeur des écoles remplaçant dans la circonscription de Lille 3 - Wattignies
Source officielle1ère chambre
DTA_2400026_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Kévin Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. Le rapporteur, signé F. D... Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403021_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. Le rapporteur, Signé F. RAVENEAU Le président, Signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300477_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300968_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il indique qu'il s'apprêtait à rejoindre son domicile situé à Wattignies (Nord) et doit se rendre à un entretien d'embauche avec la société NEU-JKF situé dans la commune de La Chapelle d'Armentières, prévu
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2604288_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
cette première année ; elle s’est réinscrite en 2025-2026 en 1ère licence Sciences de la vie ; elle n’a pas d’emploi car son titre de séjour a expiré en juin 2025 ; une cousine peut l’héberger à Wattignies
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201990_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par trois mémoires en défense, enregistrés le 3 janvier 2023, le 8 septembre 2023 et le 23 octobre 2023, la société C2 promotion et la commune de Messanges, représentées par Me Wattine concluent, à titre
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2200298_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2022, la commune de Bidart, représentée par Me Wattine, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit fait
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02348_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 août 2023, l'association Sepanso Landes, représentée par Me Wattine, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 4 de ce jugement du 27
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10712
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Les éléments du dossier ne permettent pas de considérer, voire même de laisser supposer, que l'employeur resterait redevable de commissions au titre des dossiers Sterin et Watin.
Source officielleService des référés
65b163f9b9f94e984650cf1d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
disposition au greffe et en premier ressort, Rejetons le moyen tiré de la fin de non recevoir ; Ordonnons une mesure d’expertise et désignons en qualité d'expert : Madame [D] [G] [E] Etude de Maître WATIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cf
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Jean-Christophe WATTINNE, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2300360_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Par un mémoire en défense et un mémoire en production de pièces, enregistrés le 14 février 2024 et le 11 mars 2024, la communauté d’agglomération du Pays basque, représentée par Me Wattine, conclut au
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2208464_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 24 novembre 2022, les communes de Vendeville, Bouvines, Templemars, Gruson, Cysoing, Sainghin-en-Mélantois, Gondecourt, Houplin Ancoisne, Wattignies, Templeuve en Pévèle, Anstaing
Source officielle1ère chambre
DTA_2202884_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de M. B..., représentant la société Foncière immobilière Bernard B....
Source officielleChambre 1-9
65b35a9a1d7564000872db7a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
480 746 Représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Philippe BELLEMANIERE de la SCP LUCCIARDI BELLEMANIERE WATRIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60354da469dd9776bacee624
13 mai 2016
13 mai 2016
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Fabrice FAGES et par Me Olivier PARLEANI de l'AARPI LATHAM & WATKINS
Source officiellePage 27 sur 44