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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-206855

Admin. suprême

8 décembre 2020

8 décembre 2020

proceedings and the related issue of the increase of the average length of judicial proceedings and case backlog in the past three years in Albania as a result of judicial posts becoming vacant following the vetting

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302583_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

prononcer son admission au séjour à titre exceptionnel au titre du travail, Mme A produit un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel établi par une entreprise de nettoyage située à Veigné

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100086

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

l'occasion de l'interrogatoire de première comparution devant le juge d'instruction le 7 décembre 2004, Monsieur Y... a répondu au magistrat qui lui demandait s'il avait acheté une maison située à VEIGNE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11713

Admin. suprême

4 juillet 2017

4 juillet 2017

(See in the same vein (no violation): Sulejmani v.   “the former Yugoslav Republic of Macedonia” , 74681/11 , 28   April 2016; or by contrast   (violation): Andonoski v.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381735

Admin. suprême

9 mars 2009

9 mars 2009

péril imminent ; qu'elle a alors commis deux tentatives de suicide en deux jours ; qu'au cours d'une « sortie d'essai », elle a subtilisé une lame de rasoir et tenté une nouvelle fois de se couper les veines

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-196632

Admin. suprême

25 septembre 2019

25 septembre 2019

satisfaction that the applicant NGO can now hold pride events without undue restrictions imposed by the authorities and with adequate police protection, and encouraging the authorities to continue in the same vein

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1747815-1832872

Admin. suprême

10 août 2006

10 août 2006

tribunal du district de Minsky (Kyiv) jugea, au vu des quatres articles, que l’intéressé avait abusé de ses fonctions et volontairement publié de fausses allégations visant à diffamer la police pour se venger

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

660eeeedfbb79e8fd3d3256f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

L’intervention réalisée consiste en une valvuloplastie mitrale par voie transeptale; le chirurgien insère un cathéter dans la veine fémorale au niveau du pli de l’aisne, jusque dans l’oreillette droite

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6597ac37ade3490008c312ec

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

poursuit en précisant que c'est lors de son séjour à [7] que les médecins ont privilégié l'hypothèse de la maladie psychiatrique sans examiner sa version des faits et ajoute que sa mère a essayé de se venger

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311358_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

B, né le 30 mars 2001, présente un taux de déficit fonctionnel permanent de 1% en relation avec la petite séquelle veineuse au niveau d'une veine jumelle interne.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2304132_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

entraîné la mort du conducteur d'une autre voiture impliquée, dont la famille, composée principalement selon ses allégations, non étayées, de membres de la police locale, souhaiterait désormais se venger

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2605982_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

A la suite de cette dénonciation, ce groupe aurait voulu se venger et une nouvelle rixe aurait eu lieu.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00065_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme F présentait, en janvier 2019, à l'œil droit, un glaucome néo vasculaire secondaire à une occlusion de la veine centrale de la rétine, et, à l'œil gauche, un glaucome

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302688_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

nouveau consulté son médecin traitant qui lui a pris un rendez-vous en urgence le matin même avec un angiologue ; - l'échodoppler réalisé a confirmé une thrombose veineuse poplitée, une thrombose des veines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874bf

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

interventions sur lui, que ce dernier souffrait d'une part d'une infection chronique de la loge du stimulateur cardiaque apparue en 1997 et non efficacement traitée, d'autre part d'une sténose de la veine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87ca1

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Sarah B... a dit que Louis Y... reprochait à Chantal X... d'avoir provoqué sa dernière incarcération et qu'il avait juré de se venger.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01727

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

rémunérées, avoir subi des remarques désobligeantes, avoir effectué des remplacements inopinés et faisait valoir que son licenciement procédait d'une machinat ion ourdie par son chef de service pour se venger

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ebd7

Cassation

3 novembre 1992

3 novembre 1992

reprendre en mains à Sète par Khaldi et par Serir ; que les récits de Khaldi et de Medeville sont concordants et en harmonie avec les faits contestés par Bouchikh qui soutient que Khaldi essaye de se venger

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202e7

Cassation

8 septembre 1999

8 septembre 1999

se trouvant à l'intérieur de l'établissement ont été mortellement blessées ; qu'elle retient que Jean X... a manifestement démontré une volonté de dégrader ou de détériorer cet établissement pour se venger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffa5

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

pas ses propos nourris de crainte, tel que cela résulte des propos tenus par Théo à l'éducatrice en charge du bilan psychosocial, selon lesquels, il aurait peur que sa mère aille à la police pour se venger

Source officielle

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