anatomopathologique, - les conclusions plus réservées mais non contradictoires du collège d'experts Lyonnais qui n'a travaillé que sur dossier et déclarations des mis en examen, - les déclarations multiples et variées

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 OCTOBRE 2020 La caisse primaire d'assurance maladie du Var

d'une part, ses fonctions de juge en matière sociale, exercées depuis octobre 1999 qui l'ont conduit à présider une section de 17 conseillers, depuis 2011, et d'autre part l'ensemble de ses fonctions, variées

Il a été opéré le 28 août 2008 pour corriger une varisation du genou droit.

médecin intervient en qualité d'expert, ses honoraires sont fixés en fonction du travail effectué et du temps consacré sur la base du tarif des visites ou des consultations affecté d'un coefficient qui varie

sommes portées sur ce dernier, alors « qu'en considérant que le règlement d'exécution (UE) 2020/2080 de la Commission du 9 décembre 2020, qui a classé des tomates salées et séchées dont la teneur en sel varie

[V] fait valoir qu'il a connu un parcours professionnel riche, dense et varié, notamment comme président d'un groupe de sociétés dominant sur le marché de la prestation audiovisuelle.

le dix-sept mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE

ce taux ayant été fixé de façon à faire supporter à l'ensemble des magasins les coûts logistiques afférents à leur activité, de sorte que la société Relais FNAC n'était donc pas en mesure de faire varier

l'exigence d'un tableau d'amortissement pour un tel prêt, sans rechercher si la banque avait bien remis à l'emprunteur avec l'offre préalable, une notice présentant les conditions et modalités de variation

10 septembre 2010, deux avenants par lesquels la durée mensuelle du travail a été portée à 138,67 heures entre le 6 septembre 2010 et le 30 septembre 2010 ; que reprochant à l'employeur d'avoir fait varier

sur tout ou partie de la période couverte par le contrat, sans être supérieure à la durée légale hebdomadaire ; que cette variation est sans incidence sur le calcul de la rémunération due au salarié ;

licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors : « 1°/ que l'accroissement temporaire d'activité de l'entreprise permettant de recourir au contrat de travail à durée déterminée peut résulter de variations

X..., salarié de la société La Varape bâtiments et jardins qui l'employait en qualité de responsable technique et de chargé d'affaires, a été licencié pour faute lourde par lettre du 2 octobre 2002 ;

ne pas avoir déclaré à la police aux frontières des mouvements d'hélicoptère effectués les 5 et 25 juillet 2018 respectivement sur les hélisurfaces à terre « Château de Pampelonne » sise à Ramatuelle (Var

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Travaux du Midi du Var

B... en date du 6 octobre 1993" ; qu'elles "se réservaient de faire varier ce prix en plus ou en moins, selon les variations d'actifs et de passifs" entre la date du rapport de M.

statuant ainsi, alors que dans le contrat en cause il est écrit que les oeufs sont payés au poids, sur la base de 5,50 francs le kilo pour un aliment à 139,80 francs le kilo en - fait 1,398 franc - toute variation