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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale section 1

627df7aa0d41e0057d43e2c8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Elle ajoute « ses tremblements et excès de colère étaient extrêmement fréquents.

Source officielle

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CA

5e chambre Pole social

66ff85bda4ff9ec259c09792

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Je l'ai alors trouvée dans un état de détresse et de crise, tremblante et en sanglots.

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87acb032d83cfd3e8c32

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ATTEC Immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 512 389 933 dont le siège social est 50, Avenue Marcel Paul - 93290 TREMBLAY- EN- FRANCE représentée par Maître Isabelle BENAZETH-GREGOIRE, avocat

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02938_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

professionnels (CDVLLP) de la Seine-Saint-Denis en tant qu'elle a maintenu un coefficient de localisation de 0,85 applicable aux parcelles section BE 019, 021 et 028, situées sur le territoire de la commune de Tremblay-en-France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bae2

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

A12 93290 TREMBLAY EN FRANCE représentée par Me Nathalie KELYOR, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES COTTAGES représenté par le cabinet SMP

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR03107

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

se poursuivre sans discontinuer pendant un délai de huit jours sous le contrôle du procureur de la République ; qu'il ressort des éléments du dossier que le trafic de stupéfiants se déroulant... à Tremblay

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2004922_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

A a été élu directeur de l'institut universitaire de technologie (IUT) de Tremblay-en-France de l'université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis en 2014 et a été reconduit dans ces fonctions le 18 avril 2019

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2117896_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Ainsi, dès lors que la commune de Tremblay-en-France, où réside la requérante, est située dans l'arrondissement du Raincy, le moyen tiré de l'incompétence du signataire de la décision de refus de titre

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

envergure et que [L] [G] s’est de nouveau affiché en public avec [D] [U] à l’occasion d’évènements de forte notoriété tels l’avant-première du film « Hurlevent » en février 2026 ou encore en Tribune à Trembley

Source officielle
CC

soc

6137222ecd580146773fae6c

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

Rafik X..., demeurant précédemment à Petite Synthe (Nord), foyer Achille Y..., chambre A 304 et actuellement à La Tremblade (Charente-Maritime), BP 9, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le

Source officielle
CC

comm

61372413cd58014677411edf

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes de Mme Y..., ès qualités, de l'URSSAF de Charente-Maritime, du percepteur de Cozes-Mortagnes et du percepteur de La Tremblade

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425a79

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

devant les services de police concernant Eric Z... attestent de la connaissance de la dépendance de celui-ci aux produits stupéfiants : " j'avais bien remarqué qu'Eric Z... était vraiment pâle ; il tremblait

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69dd3662cdc6046d471ee31a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CAYOL TREMBLAY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0109 DÉFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6776e0f21c1d126b1996206f

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 02 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6776e0f81c1d126b199621a7

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 02 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67783272e5fcd6312332d106

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 3 janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67783272e5fcd6312332d10e

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 3 janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67783272e5fcd6312332d11a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 3 janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67783273e5fcd6312332d14e

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 3 janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67783274e5fcd6312332d15f

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 3 janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

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