Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 2002, qui, pour abus de confiance aggravé, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans

pourvoi formé par : - MORA X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 1992, qui pour blessures involontaires, infraction au Code de la route

l'article 593 du Code de procédure pénale ; Que, dès lors, le moyen doit être écarté ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation des articles L. 19 alinéa 3 et L. 18-1 du Code de la route

stationnement des véhicules, l'a condamné à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 37-1 du Code de la route

Digoin et Paray-le-Monial, au volant de son tracteur routier ; que s'étant laissé surprendre par le ralentissement des véhicules qui le précédaient, il opérait un freinage brutal au cours duquel les roues

amendes de 450 euros et 250 euros et à 6 mois de suspension du permis de conduire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 233-1 du Code de la route

et s'engager sur la route de Bandraboua, sa commune de naissance où demeure une grande partie de sa famille ; qu'il a été en mesure de conduire son véhicule en circulant sur la voie de droite comme tout

menuiseries et la société Azur assurances font grief à l'arrêt d'avoir dit que Martine X... n'avait commis aucune faute de nature à exclure ou limiter son droit à indemnisation alors, selon le moyen que tout

X... que celui-ci "avait indiqué qu'il venait de la route de Lyon et se dirigeait vers le centre ville" ; qu'en affirmant, pour rejeter la version des faits présentée par M. Y..., que "M.

X... de toute responsabilité, qu'étant prioritaire il n'était pas tenu d'observer toutes les précautions qu'un usager de la route doit observer, la cour d'appel aurait violé les articles R. 25, R. 26-1

de l'arrêt attaqué (Rennes, 19 janvier 1994), que la Banque populaire de la région économique de Strasbourg a acquis une créance d'un montant initial de 1 403 334,31 francs détenue par la société SF Roos

et à la SCP Roger, Sevaux, Mathonnet, avocat de la société B...; 1.

; Attendu que, pour rejeter l'exception tirée de la méconnaissance des dispositions de l'article L. 234-3 du code de la route, l'arrêt retient qu'il résulte du rapport de mise à disposition établi par

Réponse de la Cour Vu l'article R. 233-1 du code de la route.

conduire et 200 euros d'amende pour la contravention ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 121-1 et L. 233-1 du Code de la route

francs d'amende et a prononcé la suspension de son permis de conduire pendant 6 mois ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article L. 1° du Code de la route

Réponse de la Cour Vu les articles 593 et 537 du code de procédure pénale et L. 121-3 du code de la route : 6.

[P] [D] du chef de contravention au code de la route. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M. Maziau, conseiller, et les conclusions de M.