Représentés par Me Thomas Ronzeau de la SCP Ronzeau & associés, avocat au barreau de Paris, toque : P0499 et par Me Véronique Chiarini, avocate au barreau de Nîmes SARL MBG 84 [...] [...]

de Justice à PARIS, le sept janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET, les observations de la société civile professionnelle THOMAS-RAQUIN

Khennouche, demeurant 1, allée des Bégonias, 94700 Maisons-Alfort, 27 / de Mme Joëlle Marie Lechot, demeurant 34, rue de la Croix aux Biches, appartement 214, 94360 Bry-sur-Marne, 28 / de Mme Véronique

Nous venons de constater une odeur très marquée sur la marchandise transportée dans ce container rendant la vente impossible'(souligné par la cour).

[Z] [N] - Me Renaud THOMAS - [11] - Me Renaud THOMAS - Me Maxime DESEURE - Tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Renaud THOMAS COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE

, l'affaire a été débattue le 17 DECEMBRE 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère qui en ont délibéré.

B..., représenté par Me Nohe-Thomas, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 juillet 2025 par lequel le préfet de la Gironde lui a retiré sa carte de de résident, lui a fait obligation de

LAFORCE, membre de la SELARL Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Maître Bruno LEMISTRE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 16 Juin 2015 tenue par Thomas

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseiller Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président de chambre Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS

1] Représentés et assistés par Me Patrick HOUSSIERE, membre de la SCP LEMMENS-HOUSSIERE, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE DÉBATS à l'audience publique du 02 Décembre 2014, tenue par Thomas

Le 5 mars 2007, le professeur [S], de l'Institut du Thorax de [Localité 3], évoque une 'pneumopathie interstitielle diffuse d'étiologie indéterminée'.

Président du TJ de [Localité 7] N° RG : 23/01533 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Marie-laure ABELLA, avocat au barreau de VERSAILLES (443) Me Véronique

APPELANTES Association L'ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNIQUE BETTERAVIÈRE, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 411 383 441 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Thomas

à : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES (51) Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, avocat au barreau de VERSAILLES (462) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

KATZ avocat au barreau de PARIS substituant Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEBATS : A l'audience publique du 12 Janvier 2023 devant Mme Véronique

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Véronique MARMORAT, présidente Fabienne ROUGE, présidente Anne MÉNARD, présidente