de revient de la fourniture ou du service; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé que la société Chazottes ne payait pas ses marchandises achetées, et restituait unilatéralement à Ciba Geigy les stocks

P..., aux droits duquel se trouve la société RCP Tiles and Stones ; que, se plaignant de désordres constitués par le délitement des carreaux sur certaines zones extérieures, M.

(la société) deux crédits de trésorerie garantis par un gage sur stock et par les cautionnements solidaires de MM.

La société Carrefour Hypermarché a confié en 1996 la gestion logistique de ses stocks de marchandises à la société Carrefour Supply Chain, qui elle-même l'a déléguée à la société NDL devenue le groupe

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt et des pièces de procédure que, le 13 février 2002, les agents de la direction générale des douanes et droits indirects ont procédé au contrôle contradictoire du stock

indemnitaire reconventionnelle, au titre d'un dénigrement ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Darty fait grief à l'arrêt de juger que les clauses intitulées « protection de stock

coupable d'homicide involontaire, ainsi que du fait d'avoir omis de céder le passage à une interdiction indiquée par le signal STOP et condamné M. C...         

que leur devenir ne saurait donc constituer un abus de biens sociaux au préjudice de la société Pebeco, fondement de la saisine du juge d'instruction ; que, par ailleurs, l'opération relative au stock

GENERAL STORE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Philippe LIEF de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE VOLONTAIRE S.A.S.

factures versées aux débats par la société Orange France n'étaient pas celles des mobiles détournés, mais concernaient toutes des téléphones provenant de l'entrepôt d'Issy-les-Moulineaux, où étaient stockés

professionnelles qui prévalaient entre Tollenaere et El Aidaoui ainsi que les modalités particulières de sa rétribution, l'impossibilité d'évaluer les mouvements de marchandises et d'apprécier les stocks

lettre du 10 mars n'a été attribuée aux vingt premiers couples; que pour sa défense, le prévenu, reprenant les affirmations de son préposé, fait valoir que cette carence a été due "à une rupture du stock

écritures, et conformément au procès-verbal de constat établi postérieurement, que le contrôle d'hygiène du 13 décembre 1996 avait été effectué conjointement par Mme Y..., directrice générale du magasin Stoc

de quatre mois ; "aux motifs que le 28 février 1999, Jean X... circulait au volant de son véhicule sur le CD 438, venant de Montbéliard et se dirigeant vers Vyans le Val ; qu'après avoir marqué le stop

Z... qu'une obligation de ne pas utiliser la cuve et ses dépendances pour y stocker du fuel domestique, ce que M. Z... avait respecté dans le bail consenti à M.

de service comparables à celles du marché, étant précisé que cette comparaison devra tenir compte de l'ensemble indissociable de prestations offertes par la société Gedis et, notamment, la charge du stock

engagée par la société Compagnie françaises des crayons depuis le 21 juillet 1986 en qualité de directrice d'usine ; qu'elle a été licenciée le 7 novembre 1994, son employeur lui faisant grief d'un stock

être interprété en ce sens qu'un fabricant de sucre est en droit de se faire rembourser les cotisations à la production acquittées à concurrence des quantités de sucre sous quota qui étaient encore stockées