par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à la société BNP Paribas personal finance, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société banque Solfea

; " aux motifs qu'il apparaissait au cours de l'enquête que certaines prestations facturées à la mairie apparaissaient à l'évidence " gonflées ", qu'il s'avérait que l'agence Plein Soleil avait été

Sur les deux premiers lots, ont été édifiés les immeubles « Le Soleau I» et « Le Soleau II ».

principaux de SOLEAM et de la Ville de Marseille, - ordonné, sur demande de SOLEAM, la radiation de l'affaire sur le fondement de l'article 526 du Code de procédure civile, pour absence d'exécution par

d'appel de Rouen (chambre de la proximité), dans le litige les opposant : 1°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Banque Solfea

société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Banque Solfea

M..., ès qualités, en fixation de sa créance au titre de la réparation de désordres atteignant des lames pare-soleil ; que celui-ci a appelé en garantie la société Outsign architecture et formé une demande

Solange, veuve G..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1991, qui, pour suppressions de correspondances par agents de l'administration des postes, vols

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° C 97-17.594 formé par : 1 / la société Les Jardins du Soleil, société

(Loiret), 3 ) l'Entreprise Solemo, dont le siège est ... (Indre), 4 ) la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ...

Ravise Bes, ès qualités de représentante des créanciers de la société Loisirs et Soleil, demeurant en cette qualité à cette société, La Digue Bas du Fort, 97190 Gosier, 2°/ de M.

La SOLEAM n'a pas répondu à cette demande.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 385 et 403 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile immobilière Soloan

La SOLEAM n'a procédé, que le 31 mai 2021, au paiement de 9 769,87 euros, soit un reste à payer de 2 460,86 euros.

Il explique que la société Au Rayon du Soleil a procédé au règlement des annuités 1 à 6 jusqu'au mois de novembre 2024 mais que, suite à l'admission de la créance CRC qui n'avait pas été provisionnée,

à verser à la SA SOLEAM la somme de 1 400 816,20 € HT au titre du coût de la dépollution, condamné l'EPIC SNCF Réseau à verser à la SA SOLEAM la somme de 341 492,51 € au titre de la TVA sur la somme

de produits de consommation et de toutes autres opérations financières ou en capital ; que la société TRB International était titulaire de 9 marques (Kiribati, Pataga, Vilebrequin collectionneur de soleil

25 février 2005, et délégué au tribunal de grande instance de Nice par ordonnance de M. le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 10 février 2005, en remplacement de Mme Solange