Roger X... aux fins de l'identifier, recherche à laquelle elle a manifestement refusé de se livrer, d'autre part que la cour a considéré, à tort, que l'effectif du service étant maintenu, l'article 20

route, ensemble méconnaissance des exigences de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de la contravention de franchissement d'un feu rouge

dans l'obligation de modifier légèrement sa direction pour éviter une collision ; qu'après avoir fait un signe de la main à l'autre automobiliste, il a poursuivi sa route ; qu'étant arrêté à un feu rouge

sont entrés, entre le 25 septembre et le 29 octobre 1991, 145 935 hectolitres de moûts de raisin frais issus de blancs espagnols, et 150 570 hectolitres de moûts français dont 84 % issus de cépages rouges

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Guy Roux par la société LG Automobile

Roger X..., a, en laissant cuire de l'huile sur une plaque chauffante, provoqué un incendie cause de divers dégâts ; que la société Filia Maif, assureur de M.

(Mmes Z...), propriétaires à Sari-Solenzara des parcelles cadastrées [...] et [...], ont assigné en bornage M. et Mme Y..., ainsi que Roger B..., propriétaires respectifs des parcelles contiguës C 161

Roger, président, ainsi que de MM. Kriegk et Cousteaux, conseillers, tandis que, lors du prononcé elle était composée de M. Roger, président, ainsi que de MM.

pour lui succéder son épouse, Mme Z... et son fils Bruno ; que Roger X... est décédé le [...] ; que Bernard X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder son épouse, Mme B..., et leurs enfants

B..., l'entreprise n'ayant pas de trésorerie, Roger B... a obtenu l'accord de Charles-Marie Y..., fin juin 1989, début juillet 1989, après s'être procuré de la trésorerie ; qu'à compter de cette date,

Patrick X..., demeurant à Rodière, 81310 Lisle-sur-Tarn, ès qualités de fils de Roger X..., 3 / Mme Nadine X..., épouse Gardes, demeurant ..., ès qualités de fille de Roger X..., 4 / M.

dispositifs d'éclairage et de signalisation, il sera fixé, à moins de 0,60 mètre de l'extrémité gauche de la largeur hors tout de cet appareil, un dispositif réfléchissant vers l'arrière une lumière rouge

l'empire d'un état alcoolique de 0, 69 milligramme d'alcool par litre d'air expiré, conduite d'un véhicule automobile sans permis de conduire, inobservation de l'arrêt absolu à un feu de signalisation rouge

base légale au regard des articles R. 413-17 du Code de la route, 1er et 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; 2 / qu'en se fondant sur des motifs hypothétiques tenant à la prétendue présence d'un camion rouge

l'arrêt attaqué (Toulouse, 27 octobre 1997), que la société Milan presse édite des magazines dits de "territoire", sur lesquels elle a apposé un cartouche constitué par un rectangle vertical de couleur rouge

[S] pour une durée de deux ans et désigné l'association Croix Rouge pour exercer la mesure ; Attendu que M.

(D. 395); "alors qu'il résulte de la déclaration de Roger B...

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 28 juin 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie sur sa plainte contre