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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2509734_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A..., à Me Rodolphe Prezioso et à la préfète des Alpes-de-Haute-Provence. Copie en sera adressée au ministre de l’intérieur.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2509735_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A..., à Me Rodolphe Prezioso et à la préfète des Alpes-de-Haute-Provence. Copie en sera adressée au ministre de l’intérieur.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503341_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2025, la Sas Alterna Energie, représentée par Me Rodolphe Rayssac, demande au juge des référés : 1) sur le fondement de l'article
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600165_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 janvier 2026, la Sas Alterna Energie, représentée par Me Rodolphe Rayssac, demande au juge des référés : 1) sur le fondement de l
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a6f
11 septembre 2020
11 septembre 2020
Représentés par Me Rodolphe BOSSELUT de la SELAS CPC & associés, avocat au barreau de Paris, toque : P567 et par Me Matthieu BRAZES du barreau de Perpignan, Madame J... T... [...] [...]
Source officiellesoc
613720a6cd580146773eceee
21 octobre 1987
21 octobre 1987
domicilié à Viriat (Ain) "Curtaringe", 3°/ de Madame Anne-Marie A... épouse B..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de ses fils mineurs Rodolphe
Source officiellecomm
613720cccd580146773ee7c6
2 février 1988
2 février 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André A..., demeurant à Montelimar (Drôme), rue Rodolphe Bringer, en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
613722c7cd5801467740157f
5 décembre 1996
5 décembre 1996
Rodolphe X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Bernadette A..., demeurant ..., En présence : 1°/ de la société Verzaux, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Z..., demeurant ...,
Source officielleciv2
61372664cd5801467742533f
24 juin 1998
24 juin 1998
Rodolphe V..., demeurant ..., 36°/ de M. Jean-Pierre C..., demeurant ..., 37°/ de M. David P..., demeurant ..., 38°/ de M. Gérald XL..., demeurant ..., 39°/ de M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025580457
26 mars 2012
26 mars 2012
Rodolphe B.
Source officielleCtx protection sociale
68128f95d554c55098ec94dd
8 avril 2025
8 avril 2025
procédure introduite par : Madame [U] [Z] demeurant 3 rue des Lingots de fer - 68320 DURRENENTZEN, comparante Assistée par Me Simon PARIER, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Maria Stella ROTOLO
Source officiellesoc
613722f1cd58014677403820
16 octobre 1997
16 octobre 1997
Romolo de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1995 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la Caisse assurance vieillesse des artisans de Lorraine, dont
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6438f361a942a604f5e938a0
13 avril 2023
13 avril 2023
RODOLPHE ETESSE - AVOCAT - JURIDIQUE ET FISCAL DE L'ENTREPRI SE, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC SAS [E] - GOIC ET ASSOCIES Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL CNP »
Source officielleJugeContentieuxProtection
68e88b333ea43407b9fb9fb8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Foulon 65000 TARBES (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C65440-2025-001417 du 06/06/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de TARBES) comparant et assisté de Me Véronique ROLFO
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
67f43d114e0040aa37364aed
7 avril 2025
7 avril 2025
affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Madame (LRAR), Monsieur (LRAR) le Délivrance copie certifiée conforme à Me LE DORZE, Me ROTOLO
Source officielleServ. contentieux social
659ee91f6976f1c644e46fd2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
] [Z] [Adresse 6] [Localité 9] représenté par Me Leila MESSAOUDI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 461 DEFENDEUR Société [11] [Adresse 4] [Localité 8] ayant pour avocat Maître Rodolphe
Source officielleChambre sociale
6364bb7ae405357f749ea99a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleChambre sociale
652a30647ed1ea831811244b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier MANSION, Président de chambre et Rodolphe
Source officielleChambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab29
19 octobre 2023
19 octobre 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Octobre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleRétention Administrative
67820c690f5e5278a7973898
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assisté de Maître Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officiellePage 27 sur 90