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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137263fcd5801467742417d
2 septembre 2005
2 septembre 2005
2 / Ladite tentative de vol ci-dessus spécifiée à la question n 1 a-t-elle été précédée, accompagnée ou suivie de violences sur la personne de Jean-Paul A... ?
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02350_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
locaux pour des périodes non prévues au contrat ; - et en outre, alors que le contrat qu’elle a signé avec le département des Alpes-de-Haute-Provence prévoit que la seule sanction du dépassement de la quantité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0317DEC003968209
17 mars 2015
17 mars 2015
présidente, Khanlar Hajiyev, Mirjana Lazarova Trajkovska, Julia Laffranque, Paulo Pinto de Albuquerque, Linos-Alexandre Sicilianos, Erik Møse, juges, et de André
Source officielle1ère chambre civile A
6163b52f1669d540ac7baa77
7 octobre 2010
7 octobre 2010
[C] [Localité 5] représentée par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL DELSART-TESTON, avocats au barreau de LYON M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a761
31 janvier 2008
31 janvier 2008
ER/GP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Didier TRACOL LE : 31 JANVIER 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f9
5 mars 2015
5 mars 2015
André JACQUOT, Président Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021530737
23 décembre 2009
23 décembre 2009
André G, demeurant ..., tête de la liste CITOYENNETE ET CULTURE EUROPEENNES, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861d4
27 juin 2002
27 juin 2002
VERNOCKE C... 21 rue des Près 80550 LE CROTOY Comparante et concluante par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoué à la Cour et plaidant par Me CREPIN, avoué au barreau d'Abbeville Maître SOINNE Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861d7
27 juin 2002
27 juin 2002
VERNOCKE C... 21 rue des Près 80550 LE CROTOY Comparante et concluante par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoué à la Cour et plaidant par Me CREPIN, avoué au barreau d'Abbeville Maître SOINNE Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a7
14 octobre 2004
14 octobre 2004
DES ETABLISSEMENTS NICOLAS Y... de Commerce de NANTERRE + retour dossier Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me André JOULIN Me G. Henri CHARPENTIER E.D.
Source officiellechambre 1-2
69d0b457cdc6046d47124054
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Non présente à l'audience elle ne peut pas plus répondre aux questions du juge chargé d'instruire l'affaire. En conséquence Immoxis sera déboutée de sa demande de délai de paiement.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82a96cdc6046d47de9d7b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Demanderesse et appelante en cause comparant par Maître Romain FORGETTE suppléant l'avocat postulant Maître Sophie LACQUIT, Avocats au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Quentin
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000037265635
25 juillet 2018
25 juillet 2018
Isabelle Valentin, Eric Straumann, Olivier Becht, Sébastien Leclerc, Jean-Yves Bony, Bertrand Pancher, Emmanuelle Anthoine, Antoine Herth, Nicolas Forissier, Philippe Gosselin, Jean-Marie Sermier, Didier Quentin
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f92
24 janvier 2008
24 janvier 2008
juridictionnelle de LYON) INTIMES : Société FRANFINANCE SA représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés audit siège. 59 avenue de Chatou 92500 RUEIL MALMAISON représentée par Me André
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d652
3 février 2011
3 février 2011
59163) demeurant Chez Mme A...Claudine, ... 02170 LE NOUVION EN THIERACHE représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Francis SONCIN, avocat au barreau de ST QUENTIN
Source officielleciv1
6137221acd580146773fa410
9 mai 1994
9 mai 1994
André D..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4 / M. René X..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Monge, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 5 / M.
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007678176
22 octobre 1979
22 octobre 1979
ANDRE M..., N 18-691 DE M. JEAN-JACQUES R... ET LES MEMBRES DE LA LISTE DITE "5E LISTE EMPLOI-EGALITE-EUROPE" N 18.702 DE MME ANDREE E..., N 18.705 DE M.
Source officiellecr
édure suivie notamment contre lui pour délit de violences etc/André GRIPPI pour contravention de violences
613725f7cd58014677421ed5
26 octobre 1999
26 octobre 1999
partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1998, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui pour délit de violences et contre André
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d606
18 décembre 2000
18 décembre 2000
André XF..., demeurant ..., 35°/ de M. Pierre XG..., demeurant ..., 36°/ de M. Guy XH..., demeurant ..., 37°/ de M. Jean-Luc XI..., demeurant ..., 38°/ de M. Franck XJ..., demeurant ..., 39°/ de M.
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f00a
18 décembre 2001
18 décembre 2001
André Y..., demeurant ..., 2 / de l'AGS-CGEA Ile-de-France, dont le siège est ..., 3 / de la SCP Pavec Courtoux, dont le siège est ..., ès qualités de représentant des créanciers de la société ALG
Source officiellePage 27 sur 65