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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef8
2 octobre 2007
2 octobre 2007
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fa
20 décembre 2006
20 décembre 2006
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e8
22 janvier 2008
22 janvier 2008
No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 22 JANVIER
Source officiellecr
6137252fcd5801467741bad3
19 juin 1990
19 juin 1990
la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la chambre d'accusation était composée de Mme Pougnand
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02089
4 décembre 2013
4 décembre 2013
15 juin 2006, le témoin « d'une manifestation hostile de la part de madame Z... » expliquant : « J'ai entendu madame Z... hurler sur Odile (...) en ces termes " Les gens comme vous on devrait les poignarder
Source officiellePCP JCP référé
678021539c3ba90f51dc27af
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[N] se trouve à l'intérieur de l'appartement avec les clés, non sans croiser ensuite un homme qui entre et se déclare chez lui avec une attitude agressive, menaçant de poignarder M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2504829_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
lors des différentes procédures judiciaires le mettant en cause, des armes de catégorie B ont été découvertes lors des perquisitions de son domicile, notamment le 17 septembre 2021, une hache, un poignard
Source officielle2e chambre 2e section
6036a7dc7d675f499f1db287
17 septembre 2015
17 septembre 2015
l'a menacée de mort par textos comme l'ont constaté les policiers le 27 septembre 2011 et a fait du chantage au suicide, lui transmettant un lien vers un article du Midi Libre intitulé 'un individu poignarde
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000032040170
9 février 2016
9 février 2016
, sans ambiguïté, des bannières et des oriflammes emblématiques de " l'Etat islamique au pays du Sham et en Irak " ainsi que celle d'un dessin satirique représentant un terroriste venant de Syrie poignarder
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c05f
24 juin 2008
24 juin 2008
N° 05 / 04070 Grosse délivrée à : SCP CALAS SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1RE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 24 JUIN 2008 Appel d'un Jugement (No R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6f
20 octobre 2008
20 octobre 2008
qualité audit siège Assureur de L'INSTITUT MECANIQUE DE GRENOBLE devenu aujourd'hui L'INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE 26 Rue Louis Le Grand 75002 PARIS représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND
Source officielleChambre Commerciale
615e0dcac25a97f0381f4f92
4 septembre 2014
4 septembre 2014
JLB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP POUGNAND
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-171497
26 janvier 2017
26 janvier 2017
C’est le poignard de la trahison que cet homme dissimulé sous l’habit d’un scientifique et la minorité instrumentalisée par lui ont perfidement planté dans la République de Turquie et dans l’unité et la
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2677369-2937294
31 mars 2009
31 mars 2009
En février 2000, elle fut condamnée à onze années d’emprisonnement pour avoir, en état d’ébriété, poignardé et tué une collègue à l’aide d’une paire de ciseaux.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-159148
9 novembre 2015
9 novembre 2015
Durant cet incident, un ressortissant bangladais s’est évanoui à cause de la foule et un ressortissant afghan fut poignardé, sans que les policiers n’interviennent.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500320_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Il soutient également qu’il a combattu un taliban qui l’aurait poignardé et aurait reconnu son visage.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162da6bdda066944ee0e823
9 octobre 2012
9 octobre 2012
couleur rose métallique, son jus est rose pale, ses parois sont en verre lisse et le logo « Signorina » est sérigraphié en lettres noires alors que le flacon « Miss DIOR » est surplombé d'un n'ud poignard
Source officiellemi
ECLI:FR:CCASS:2022:MI00289
25 mars 2022
25 mars 2022
qu'en l'espèce, il résulte des pièces de procédure versées au dossier que l'intervention des services de gendarmerie de TARAVAO est requise le 5 juillet 2014 à 22h20 pour un homme qui s'est fait poignarder
Source officielleChambre Commerciale
6162da79dda066944ee0e909
30 août 2012
30 août 2012
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6162fa95687317f24325afb2
29 mars 2012
29 mars 2012
ABAQUE BATIMENT SERVICES, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP POUGNAND, en qualité
Source officiellePage 27 sur 38