l'arrêt attaqué, que le véhicule conduit par Maryline X..., qui circulait sur une chaussée rendue glissante par la pluie, s'est déporté à la sortie d'une courbe sur la partie gauche de la route et a percuté

[W], immatriculé en France, ayant été percuté par un camion immatriculé en Tunisie, a heurté et blessé Mme [H], épouse [W], qui s'apprêtait à monter à son bord. 2.

[B], qui pilotait un scooter, a été percuté, le 13 juin 2009, par un véhicule assuré par la société Mutuelle d'assurance des professions alimentaires (l'assureur). 2.

de droit canadien Intermat Group limited (Intermat), a proposé à son avocat, la SCP Viaud-Reynaud-Blin-Lion-Blin (la SCP), un honoraire égal à 50 % des sommes qui seraient récupérées sur la partie perdante

[D] ait percuté [R] [N] en reculant avant que les coups de feu ne soient tirés par M.

course vers la gauche, venant dans la voie de circulation du véhicule Audi qu'il n'avait pu éviter ; José A..., témoin, indiquait qu'il avait vu la motocyclette se déporter à gauche, et qu'elle avait percuté

la société Manpower, mis à la disposition de la société Venditelli Transports en qualité de chauffeur routier, a perdu le contrôle du poids-lourd appartenant à cette société qu'il conduisait venant percuter

violation manifeste d'une obligation de prudence imposée par la loi ou le règlement pour avoir, alors qu'il naviguait sur son bateau à moteur sur le lac de Vougans (Jura), peu avant la tombée de la nuit, percuté

attaqué (Toulouse, 19 mars 2002), que, le 19 janvier 1999, Mme X..., circulant au volant de son automobile, surprise par la présence de boue sur la chaussée, a perdu le contrôle de son véhicule et a percuté

Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Pau, 24 avril 1997), que le véhicule de M. d'X... venant de la file de gauche et engagé dans un rond-point, a été percuté

X..., mineur, qui circulait à motocyclette en agglomération, après qu'il eut tourné à droite à une intersection et percuté un piéton, a perdu le contrôle de son engin et a été blessé par un camion appartenant

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 29 novembre 2022) et les productions, le [Date décès 4] 2014, alors qu'il circulait à vélo, [E] [J] a été percuté par un véhicule automobile dont le conducteur était assuré

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 21 septembre 2021) et les productions, le 29 juin 2010, Mme [T] a été victime d'un accident de la circulation après avoir été percutée, alors qu'elle était piéton, par une

[H] a été victime d'un accident de la circulation, ayant été percuté par un camion qui entreprenait de le doubler. 2. Le conducteur du camion n'ayant jamais été identifié, M.

second moyen du même pourvoi : Attendu que la société Neli fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée aux entiers dépens, alors, selon le moyen, que les dépens ne sont à la charge que de la partie perdante

pendant 10 mois ; "aux motifs que le 29 décembre 2004 vers 1 h 25, Laurent X... qui conduisait un véhicule Renault Clio à l'entrée de la commune de Thillot (55) à la sortie d'une courbe à gauche, perdait

prestataire de leur choix ; que la cour d'appel constate qu'à compter du début de l'année 2005, vidée de toute ressource humaine et matérielle, l'ERLL MP n'a plus répondu aux appels d'offres des communes, perdant

qu'EDF fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné aux dépenses de première instance et d'appel, alors, selon le moyen, qu'aux termes de l'article 696 du nouveau Code de procédure civile, la partie non perdante