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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69aed44acdc6046d470aad93
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le 2 février 2023, la société [X] a donné en location à la société [R] [G] divers matériels et engins, dont une pelle Hitachi équipée d'une cisaille de fer pour un montant de 7.915,67euros TTC, livrée
Source officielleciv1
ître à Mme Y... une créance de 33 133,26 eurosc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2018:C100652
27 juin 2018
27 juin 2018
Le partage des PEL d'un montant de 29.718,81 € a donc été effectué entres les époux dès la clôture de ces comptes PEL (arrêt p. 14) ; 1°- Alors que la contradiction de motifs équivaut à un défaut de motif
Source officielleChambre sociale
65a8d658e12c85000874b06a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MEDIATEUR N° RG 23/00936 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FK6G Monsieur [Y] [U] Représenté par Me Marie LARDAUX de la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocat au barreau D'ARDENNES APPELANT Société ADLER PELZER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e7042f8faf13e2e973e11
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Ange Sentucq, Présidente, chargée du rapport et Alexandra Pélier-Tétreau
Source officielleChambre 7 contentieux liés
69a2195ccdc6046d47f95be1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Adresse 4] comparant en personne SA CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR / de SC UBINVEST [Adresse 5] chz Me Jean François TOGNACCIOLI [Localité 2] comparant par Me Jean François TOGNACCIOLI [Adresse 5] SELARL PELLIER-LES
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
686765489f40b42a26419d88
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MARTINHITA de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 2 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielleCour d'Appel
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29 octobre 2007
29 octobre 2007
29 / 10 / 2007 No 16 / 2007 LE VINGT NEUF OCTOBRE DEUX MILLE SEPT Nous, Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, Magistrat Taxateur, Assisté de Madame Anne- Chantal PELLÉ
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca15
23 avril 1991
23 avril 1991
le 19 septembre 1986, des ouvriers de l'entreprise X... ont effectué une tranchée à l'aplomb d'une ligne électrique d'une hauteur d'environ 8 mètres et d'une tension de 220/380 volts, à l'aide d'une pelle
Source officiellesoc
6137208fcd580146773eb9f8
22 octobre 1970
22 octobre 1970
INEXCUSABLE ET N'A PAS DONNE UNE BASE LEGALE A SA DECISION ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ONT CONSTATE QUE LE CREUSEMENT DE LA TRANCHEE DESTINEE A RECEVOIR DES CONDUITES D'EAU, ETAIT ASSURE PAR UNE PELLE
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2400302_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 janvier 2024, la SAS ABBOT MÉDICAL FRANCE, représentée par Me Pelé, avocate, demande au Tribunal : à titre principal :
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2202159_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
A B, représenté par Me Pelé, demande au tribunal : 1°) d'annuler le certificat d'urbanisme du 18 novembre 2021 par lequel le maire de Sainte-Colombe a déclaré non réalisable l'opération de construction
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8752e
21 mars 2005
21 mars 2005
ARRÊT : Lecture de l'arrêt à l'audience publique du 21 MARS 2005 par Monsieur François CRÉZÉ, Président, lequel a signé la minute avec Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
S. A. R. L. BANEUIL CONSTRUCTIONc/Monsieur X
6253ca0cbd3db21cbdd89eb0
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Matériel d'intervenir sur une pelle mécanique en panne. Le 30 juin la pelle a été réparée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100596
9 juin 2010
9 juin 2010
, ainsi que rappelé dans le constat de sinistre dressé le 5 décembre 2005, avait été fixé à cette même date à 9 heures, tandis que l'arrachement de la canalisation de gaz, heurtée par le godet de la pelle
Source officiellecomm
6137234dcd5801467740801c
26 octobre 1999
26 octobre 1999
et avec la société Circa un contrat excluant ce produit, l'arrêt relève que le 11 mai 1990, l'agent commercial, en violation de ses engagements, a proposé des tomates pelées "de chez Circa à un client
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2323418-2499653
10 avril 2008
10 avril 2008
Mrs Fountoukidou complained, in particular, that the blank ballot papers cast in the Pella constituency had not been taken into consideration in calculating the electoral quotient.
Source officielleChambre sociale
6308624c5d4f3fc56380b0d6
25 août 2022
25 août 2022
, le godet de la pelle en mouvement provoquant les blessures mortelles à l'opérateur situé au niveau du regard (') que la non-utilisation du frein de parking qui immobilise la transmission de la pelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310376
21 novembre 2019
21 novembre 2019
R... le 9 mars 2009, trois journées de pelle pour « terrassement et aménagement voie d'accès maison » et le 19 août 2009, quatre jours de terrassement pour les abords de la villa, que postérieurement au
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627368f4a58162057dac655a
4 mai 2022
4 mai 2022
comme la manoeuvre inadaptée lors de la conduite de la pelle caractérisaient une faute contractuelle.
Source officielleChambre commerciale
668397f48da90185712ea481
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[M] [T] a acquis, moyennant un prix de 22.000.000 FCFP, les engins suivants : - camion Mercedes immatriculé 217 123 NC - pelle à chenilles 973 Caterpillar n° 90L00670 - pelle hydraulique 320 Caterpillar
Source officiellePage 27 sur 230