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746 résultats pour « Pambo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

6a15e3f1cdc6046d47054c28

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[D] [U] [Adresse 2] [Localité 2]/FRANCE représenté par Me Jean-françois PAMBO, avocat au barreau de BETHUNE Mme [B] [P] [Adresse 2] [Localité 2]/FRANCE représentée par Me Jean-françois PAMBO, avocat au

Source officielle

Page 27 sur 38

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6a192572cdc6046d4753ad8d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Aurélie Fraisse, vice-présidente placée Nicolette Guillaume, magistrate honoraire Greffier lors des débats : Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6a0fed3bcdc6046d4788918c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Aurélie Fraisse, vice-présidente placée Nicolette Guillaume, magistrate honoraire Greffier lors des débats : Jeanne Pambo

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02240_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 décembre 2021 et le 15 octobre 2022, la SARL Vincent Hennequin, représentée par Me Jean-François Pambo, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1803765_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 novembre 2024, 20 novembre 2024 et 2 janvier 2025, la SARL Vincent Hennequin, représentée par Me Pambo, conclut, à titre principal, au rejet de la requête

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f43a49cdc6046d472d923b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6901ad9d748a422ad9535473

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

proximité du TJ d'Evry - RG N° 25/01683 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN, conseillère agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

696a198ecdc6046d47822e88

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Charles Bouaziz, avocat au barreau de Val-De-Marne, toque : PC 323 ORDONNANCE D'INCIDENT (circuit court) (n° 1 , 3 pages) Nous, Caroline Bianconi-Dulin, conseiller délégué, Assisté de Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6879d5f52db7cac9e5eb4958

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Perrine Vermont, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f4ada876ec6bab6dfbabb5

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f4ada976ec6bab6dfbabc5

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0666129746fdd69d83

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9506a40f8b0008cb766b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Jeanne PAMBO

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CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca17cb8dca058e3e7ab8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Béthune APPELANTES Madame [U] [F] de nationalité française [Adresse 2] [Adresse 2] Compagnie d'Assurance Maaf Assurances [Adresse 6] [Adresse 6] Représentées par Me Jean-François Pambo

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

6708c049445a086e2bcedfe3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de Chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Madame Claire DAVID, Magistrate honoraire Greffier, lors des débats : Mme Jeanne PAMBO

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f4adaa76ec6bab6dfbabd3

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f4adaa76ec6bab6dfbabd7

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f4adab76ec6bab6dfbabdd

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne Pambo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3b9a6be9c926c7caac7

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a3

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me ROBILLARD substituant Me Jean-François PAMBO, avocat au barreau de BÉTHUNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur

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