accompagnées, pour certaines d'entre elles, de caresses à caractère sexuel ; que les plaignantes ont décrit des touchers vaginaux d'une durée particulièrement longue et inhabituelle, et ont relaté des mouvements

Madame [G] [U], gérante de la SCI MOMA, se portait caution solidaire des engagements de ladite SCI à hauteur de 63 249 €. Messieurs [K] et [Y] [J], fils de [G] [U], sont associés de la SCI MOMA.

janvier 2006 par laquelle le président du tribunal administratif de Basse-Terre a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la demande du mouvement

Jean-Claude X..., demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société anonyme Moules plastiques de l'Est, ayant son siège ZAC Gray Sud, en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril

du second expert judiciaire, qu'en dépit du vice de construction affectant les fondations du bâtiment sinistré, qui ne disposait pas à l'origine d'un complexe de fondations le mettant à l'abri des mouvements

[S], que ce dernier a été entendu à son audience à laquelle aucun avocat de permanence n'était présent, en raison d'un mouvement de grève du barreau de Paris, que si le retenu a demandé à être assisté

les témoignages pris en considération par les premiers juges ne sont pas déterminants devant les dénégations des inculpés ; qu'il n'apparaît pas établi que ceuxci, bien que présents sur les lieux du mouvement

X... est intervenue le 15 octobre 1990 et que la citation a été délivrée le 17 juin 1991 ; Qu'elle déduit de ces éléments, après avoir considéré que la réclamation de la prévenue avait remis en mouvement

surveillance de la régularité des opérations que relate le compte qu'il a ouvert au nom de son client ; qu'il manque à ses obligations, cependant, lorsque des détournements ont été perpétrés au moyen de mouvements

X... faisait valoir que les mouvements habituels de la vie quotidienne lui étaient devenus pratiquement impossibles dès lors qu'une douleur intolérable ne le quittait plus jour et nuit, sans que ni

faisaient valoir que résultait de la copie du livre de banque et de la copie du manuscrit-brouillard, tous deux produits par la société Danelec, l'existence d'un compte-courant sur lequel plusieurs mouvements

X... a eu un doigt sectionné n'était équipé par aucun dispositif de sécurité (alors que la vidange de la cuve devait se faire porte ouverte et bras en mouvement) et d'autre part, qu'aucune consigne de

principe suivant lequel "le criminel tient le civil en l'état" ne s'impose pas lorsqu'une procédure a été engagée devant une juridiction répressive ou que l'action publique a été régulièrement mise en mouvement

foncière n° 2, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / de la société Air mouvement

du délai de prescription du délit de dépôt illégal de déchet dangereux ne saurait être reporté au jour où l'infraction est apparue et a pu être constatée dans des conditions permettant la mise en mouvement

Après un premier mouvement de grève déclaré illicite par ordonnance de référé du président du tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion du 16 janvier 2018, un nouveau préavis de grève illimitée

la gestion du musée de la monnaie et entretient l'Hôtel de la Monnaie de Paris.

X... des moules destinés à la réalisation de la nacelle et des coques d'un catamaran ; que la société Jeantot, se plaignant de la défectuosité des moules, a obtenu, en référé, la désignation d'un expert