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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d7
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Michel Y... né le 29 Octobre 1946 à ROUY (NIEVRE) -Mme Claude Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acef
13 février 2008
13 février 2008
ZION- Y..., Avocats au Barreau de Nancy (bénéficie d' une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 006008 du 22 / 03 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de NANCY) Madame Michèle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c226d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Dans ses dernières conclusions remises et notifiées le 17 février 2025, la société Michel Seed demande à la cour, de : annuler, réformer, infirmer l'ordonnance rendue par le tribunal de commerce de
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c7
8 mars 2007
8 mars 2007
Michel X..., qui avait également interjeté appel le 14 mars 2006, demande à la cour dans ses dernières conclusions du 23 janvier 2007 de désigner comme juridiction compétente le juge aux affaires familiales
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c134
29 mai 2008
29 mai 2008
C / Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88587
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Vu les dernières conclusions déposées le 15 juin 2005 par Michel X..., tendant à l'infirmation du jugement attaqué et à la condamnation des établissements de crédit qui demeurent en la cause au versement
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88703
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Vu les dernières conclusions déposées le 15 juin 2005 par Michel X..., tendant à l'infirmation du jugement attaqué et à la condamnation des établissements de crédit qui demeurent en la cause au versement
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90825
27 juin 2013
27 juin 2013
Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd87
10 octobre 2007
10 octobre 2007
INTIMÉS : Monsieur Michel A...
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007984220
7 avril 1999
7 avril 1999
réclame au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Article 1er :La requête de la COMMUNE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE est rejetée.
Source officiellesoc
été Georges Michel a porté plaintec/M. X
61372665cd580146774253f7
1 juillet 1998
1 juillet 1998
X... et la société Georges Michel et, d'autre part, qu'à l'exception de ce décompte, M.
Source officielleciv1
60794cb99ba5988459c4693b
13 novembre 1996
13 novembre 1996
X... a signé, le 4 décembre 1986, avec sa fille Michèle, deux bulletins d'adhésion de cette dernière à un contrat d'assurance de groupe souscrit par l'Association mondiale de prévoyance auprès de la compagnie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90751
22 juin 2023
22 juin 2023
des dernières nouvelles d'Alsace, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864aa
3 septembre 2002
3 septembre 2002
Michel Y... a interjeté appel de cette décision.
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f8e1
10 juillet 1997
10 juillet 1997
Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 26 février 1997, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui des chefs de vols avec armes, association
Source officiellecr
61372654cd58014677424b42
19 novembre 2003
19 novembre 2003
Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2002, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Didier Y... et de Valérie Z
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00292
17 mars 2015
17 mars 2015
X... et Y... et, d'autre part, Michel Z... prévoyait : « M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fad
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Aux termes de ses dernières conclusions du 11 septembre 2007, Michel Y..., régulièrement appelant, conclut à la réformation de cette décision et demande à la Cour d'ordonner une nouvelle expertise au besoin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100610
28 mai 2008
28 mai 2008
Michel X..., Mme Jacqueline X..., épouse Z... ; que cette dernière a demandé que soit prise en compte l' indemnité due par son frère, Michel, pour l' occupation d' un immeuble indivis sis à Saint- Just
Source officielleChambre 8 REFERES
6866e103d33109fd079b4a86
3 juillet 2025
3 juillet 2025
20] Rep/assistant : Me Jean-Michel SOURDIN, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur [W] [U], né le [Date naissance 12] 1950 à [Localité 32], demeurant [Adresse 24] Rep/assistant : Jean-Michel SOURDIN
Source officiellePage 27 sur 1454