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Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société [4], et après débats en l'audience publique du 12 avril 2023 où étaient présents Mme Taillandier-Thomas, conseiller

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210400

Cassation

16 mai 2024

Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents Mme Renault-Malignac,

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210746

Cassation

26 septembre 2024

Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SARL Corlay, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50802

Cassation

31 mai 2023

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51344

Cassation

24 octobre 2023

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50734

Cassation

27 mai 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50290

Cassation

4 mars 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51275

Cassation

15 octobre 2024

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jéhannin, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51311

Cassation

7 octobre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01724

Cassation

9 décembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Bigey, avocat général, après débats en audience en chambre du conseil en date du 9 décembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211105

Cassation

13 novembre 2025

Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Entreprise [4], après débats en l'audience publique du 1er octobre 2025 où étaient présents Mme Martinel

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211104

Cassation

13 novembre 2025

Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société [3], après débats en l'audience publique du 1er octobre 2025 où étaient présents Mme Martinel, présidente

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51412

Cassation

25 novembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Scea [2], les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51505

Cassation

9 décembre 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00822

Cassation

19 mai 2026

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Bigey, avocat général, après débats en chambre du conseil du 19 mai 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b6287ccdc6046d47b6f6a2

Commerce

7 juillet 2025

*1DE/01/08/47/29* 2025007928 N° PC : 2025/687 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Monsieur [I] [Q] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

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TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b63914cdc6046d47b800c3

Commerce

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/65* 2025010526 N° PC : 2025/660 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sàrl DÈLICES D'ANGEL [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

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TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b64fa0cdc6046d47b9e9c6

Commerce

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/66* 2025015159 N° PC : 2025/661 AF TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 SAS DOCTOPLANET [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

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TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b650cfcdc6046d47b9fd65

Commerce

7 juillet 2025

*1DE/01/08/45/68* 2025015366 N° PC : 2025/663 MVL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sas CAPS [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de

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Journal officiel

Procédures collectives

LEBLIC ROUEN

SIREN 951590496Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 17 Mars 2026 , désignant administrateur SELARL FHBX, mission conduite par Me Nathalie LEBOUCHER 4, passage de la Luciline - 76000 Rouen avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les créances sont à

12/04/2026

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Radiations

LEBLIC, Jocelyn, Youri, Alexandre, LEBLIC

SIREN 920753019Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

09/04/2026

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Créations

LEBLIC, Jeremy Claude

SIREN 520644998Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/03/2026

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