entrepris sa manoeuvre ; que selon le témoignage de Marc A..., automobiliste, il y eut une quasi concomitance entre l'arrivée de Patricia Y... et le changement de direction opéré par Margarida Z...

Patrick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 6 juin 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises d'ILLE-et-VILAINE sous l'accusation de viols aggravés

du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a débouté Chantal X... de sa demande en réparation du préjudice économique qu'elle a subi à la suite du décès de son concubin, Patrick

de police et de la déclaration de X..., que celui-ci avait acheté dans un magasin de farces et attrapes un carnet de faux billets de 500 francs dont seul le recto était imprimé ; que s'adressant à Patrick

Rachid, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 30 avril 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean Y..., du chef de

Jean Chapelle et par la SA Jean Chapelle

d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 6 février 1997, qui, pour blessures involontaires dans le cadre du travail et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs, a condamné Patrick

Y..., Alain Z..., Ali A..., Thierry B... et Patrick C... ; que, notamment, le 13 mars 1992 à 4 heures 38, les enquêteurs ont surpris une livraison entre Alain Z... et Patrick C... d'une part, Jean-Pierre

Tami, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Y... des chefs de blessures

qui a vécu maritalement avec Chastenet de juin 1987 à janvier 1988, que ce dernier gérait bien le bar "La Taverne" et d qu'elle même lui prêtait la main sans être non plus déclarée par Lavaud", de Patrick

condamné à verser 1 000 euros à chacune des parties civiles à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que les fonctions exercées par Serge Y..., président du groupe Pinault-Printemps-Redoute, et Patrick

caractérisé de préjudice personnel et direct subi par les parties civiles du fait du défaut d'autorisation administrative" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Henri X..., Robert Z..., Jean-Claude

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

Belkacem N..., Mme Annie O..., Mme Patricia C..., M. Gérard Q..., Mme Fatima R..., M. Abdelkader S..., Mme Patricia T..., Mme Irène-Christelle WW..., M. B...

Elle indiquait avoir réussi à fuir psychologiquement l'emprise de Jean-Pierre X..., après avoir participé à un stage d'éducateur en 1987.

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée pour faux, usage de

B..., autre témoin, ce dernier lui avait déclaré que Patrick A... semblait être très perturbé, depuis l'agression dont il avait été victime (p. 6) ; "alors que la concertation dans la salle des témoins

non-représentation d'enfant ; "aux motifs qu'"il résulte du dossier de la procédure et des débats que, le samedi 2 février 1991 à 14 heures, Alain X... s'est rendu au domicile de son épouse pour prendre son fils Patrick