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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0706DEC005004999
6 juillet 2006
6 juillet 2006
des personnes de nationalités brésilienne, française, dominicaine, philippine ou portugaise, par exemple [...] et d'avoir « à Athus, le 20 octobre 1992, détenu des stupéfiants (609 grammes de haschich
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
670eacae1c3411ff34513f8d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
avocats au barreau de Toulouse, C/ Monsieur [X] [S] Madame [J] [H] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 Octobre 2024 DEMANDEUR : Monsieur [V] [I] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Kenza HAMDACHE
Source officielle2ème chambre 2ème section
66883a12342d338c20d31653
5 juillet 2024
5 juillet 2024
° Portalis 352J-W-B7G-CXJJR N° MINUTE : Assignation du : 27 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 05 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [C] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Kenza HAMDACHE
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6688de6a676b73dd81b97264
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu le recours formé par : SELASU CABINET [D] Avocat [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Isabelle HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0084 Représentée par Me Pierre-olivier CALLAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67ef6afa66129746fdd69cd7
2 avril 2025
2 avril 2025
CANO, prise en la personne de son représentant légal N° RCS MEAUX : 397 605 494 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Kenza HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220, avocat postulant
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e6690bcdc6046d47eead0d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jean-François BERNARD, Président d'audience, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier BEGAT, Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN Greffier Ainsi jugé et prononcé le mercredi quatorze janvier deux
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0515REP002501794
15 mai 1996
15 mai 1996
diffusion auprès de la jeunesse en détresse, avec toutes les conséquences que ce type d'infraction comporte, de quantités très importantes de haschich
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0518DEC003087396
18 mai 1998
18 mai 1998
Le 23 septembre 1995, ces agents convinrent avec le requérant d'acheter une quantité de haschich, que le requérant devait leur livrer à un endroit près de la zone tampon dans le territoire contrôlé par
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6347abd129ffd2adfff4f176
12 octobre 2022
12 octobre 2022
D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame [V] [U] née le 15 Avril 1950 à [Localité 6] (32) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Gilles HAMADACHE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0405DEC002606294
5 avril 1995
5 avril 1995
xa0; Le 5 mai 1987, le tribunal correctionnel de Saint-Etienne condamna le requérant à la peine de quatre ans de prison pour trafic de stupéfiants (détention de 30,7 kg de haschich
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf22
21 mai 2008
21 mai 2008
Si elle admet avoir pris des drogues, elle conteste formellement avoir consommé des drogues dures, tant par voie nasale que par voie intraveineuse, et précise qu'en dehors du haschich il s'est agi seulement
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6263992181d302277d8e8c0a
22 avril 2022
22 avril 2022
Localité 8] représentée par Me Jean- Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 SARL DGA EVENT RCS de Pontoise : 534 953 039 [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Kenza HAMDACHE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6960ea5bcdc6046d47bcc1e3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
IMMOBILIERE 3F, RCS de [Localité 9] n°552141533, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Kenza Hamdache,
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6a225cbdcdc6046d473830ea
4 juin 2026
4 juin 2026
1] [Localité 1] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/012921 du 09/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Représenté par Me Isabelle HAMDACHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd9395f
30 janvier 2017
30 janvier 2017
X... a admis consommer « régulièrement de la cocaïne et à l'occasion du hachich » lors de son audition par la gendarmerie en date du 7 mai 2013.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda894dfc3c7f1650024dbf
21 juin 2019
21 juin 2019
Adresse 6] N° SIRET : 505 066 340 00041 Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle CABRE HAMACHE
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a19
4 juillet 2022
4 juillet 2022
1949 à [Localité 15] [Adresse 2] [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Raphaël LEZER de la SCP LOBIER & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES, substitué par Me Dounia HAMCHOUCH
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0115REP002417094
15 janvier 1997
15 janvier 1997
éléments versés au dossier prouvaient uniquement que le requérant avait eu des contacts sporadiques et occasionnels avec des membres de l'organisation, visant éventuellement uniquement le commerce d'haschich
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1503003-1572198
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Il fut placé en garde à vue le 22 janvier 1999 pour acquisition et possession illégales de haschich (d’autres infractions à la législation sur les stupéfiants furent ajoutées par la suite).
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
61630e5ada3e3d306603682e
5 octobre 2011
5 octobre 2011
hématomes sur les bras et aux cuisses ; que ces constatations concordaient avec la thèse soutenue par Mr [Y] selon laquelle, agressé par Mme [L] très énervée et ne se contrôlant plus puisque fumant du haschich
Source officiellePage 27 sur 29
HAMCHACHE-RIAHI
03/07/2026
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HAMCHACHE, Hamza
26/05/2026
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HAMCHACHE, Rassed, HAMCHACHE (EI)
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 22 janvier 2026, désignant : mandataire judiciaire Selarl Mj Solutio, prise en la personne de Maître Sébastien Depreux 88//90 rue Saint Aubert 62000 Arras. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce
31/03/2026
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Hamchache, Ryadh
28/11/2025
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SARL HAMCHACHE
21/11/2025
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