Geoffroy G...           [...]" à Paris " par le Directeur des Crédits de la SA SBE qui indique que faisant suite à la demande de financement de M.

civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE AREND, - La SOCIETE BAYLE-GEOFFROY

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCP Bayle et Chanel-Geoffroy à payer aux salariés la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre

Vu la procédure suivante : Le syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale des agglomérations de Beaune, Nuits-Saint-Georges et Gevrey-Chambertin a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler

des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du vice-président de la communauté de communes de Gevrey-Chambertin

FILS et du GFA VIGNOBLE BERNARD Y... et qui ne pouvaient donc prétendre qu'à l'appellation « GEVREY CHAMBERTIN » ou à la dénomination de « GEVREY CHAMBERTIN LA JUSTICE », l'EURL FREDERIC X... a commis

Geoffroy, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1992, qui, pour défaut du port de la ceinture de sécurité, l'a condamné à une amende de 400 francs

Y... et Geoffroy, ès qualités ; Sur le moyen unique : Vu l'article 677 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que les jugements sont notifiés aux parties elles-mêmes ; Attendu, selon

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [B] [T] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Geoffroy BOGGIA, avocat au barreau

rendu le 11 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société des Etablissements GANOUNA GANCO, dont le siège social est sis à Paris (5ème), 7-9, rue Geoffroy

Geoffroy X... de l'Ecluse, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Wilson-France, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle X..., demeurant 145, square du Capitaine Geoffroy, 60280 Margny-les-Compiègne

B D et Mme A C, représentés par Me Geoffret, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 013055 21 01309P0 du 22 juin 2022 portant permis de construire une résidence étudiante de 15 logements

A B, représenté par Me Smer-Geoffroy, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui attribuer un logement répondant à ses besoins et à ses capacités dans un délai d'un mois

ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. SAHAKIAN Gilles, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.

ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, M. BAUCHE Régis, Mme TALLON Odile, Assesseurs.

KULBASTIAN - SELARL SK AVOCAT - avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE [5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Carole MAROCHI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Geoffrey

Localité 1] non comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 16 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey