; que celui-ci lui avait alors expliqué que Moez "avait mal parlé de sa mère" ; que quelques minutes avant les faits il (Farouk Y...) avait de nouveau rencontré Kamel A..., à hauteur du boulevard Gambetta

J..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 juin 2018 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Gambro indusries, société par actions simplifiée, dont

RETENU au centre de rétention : [Localité 3] assisté de Me Yves Fatrane, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : [Q] [E] représenté par représenté par Me Oriane Camus du groupement Gabet

centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Yves Fratane, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par représenté par Me Oriane Camus du groupement Gabet

présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Sophie Schwilden, du cabinet Schwilden-Gabet

au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; Dossier N° RG 24/01474 - Me Isabelle ZERAD, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS substituant le cabinet GABET

dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler, d'une part, l'arrêté du 8 septembre 2022 par lequel la maire de Nantes a délivré un permis de construire à la SCCV Opale Roches Grises et la SCIC HLM Gambetta

. # SA Gambetta Auto v Bureau Central Français and Fonds de Garantie Automobile. # Reference for a preliminary ruling: Cour d'appel de Paris - France. # Place, within the territory of a Member State, in

#SA Gambetta Auto v Bureau Central Français and Fonds de Garantie Automobile.#Reference for a preliminary ruling: Cour d'appel de Paris - France.

Millas (Pyrénées-Orientales), représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert afin d'examiner l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée AR 155 au 10, rue Gambetta

Jean-Pierre B..., demeurant ..., 12/ de la société civile professionnelle (SCP) Durand Marquet, dont le siège est 61, boulevard Gambetta, 87000 Limoges, 13/ de la société Gemo, dont le siège est

X..., toutes cinq domiciliées à la société Régie Saint-Louis, société anonyme, dont le siège est à Lyon (3e) (Rhône), 47, cours Gambetta, 6 / la société Régie Saint-Louis, société anonyme, dont le siège

14 août 2020, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'engager la responsabilité de la métropole Nice Côte d'Azur à la suite de sa chute intervenue le 10 mai 2020 sur le boulevard Gambetta

B..., représentée par Me Galibert, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 29 mai 2024 par laquelle la préfète du Val-de-Marne a refusé son admission exceptionnelle au séjour et l’a

Gambert, avocat général, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi

#Procedimento penal entablado contra Piergiorgio Gambelli y otros.#Petición de decisión prejudicial: Tribunale di Ascoli Piceno - Italia.

l'Etat à lui verser la somme de 16 704,15 euros, outre les intérêts à compter du 8 juillet 2021, en réparation des dommages subis par ses assurées, les agences bancaires CIC Arceaux, CIC Comédie, CIC Gambetta

Mme A, exerce les fonctions d'éducatrice au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Meaux-Gambetta depuis le 1er septembre 2002.