Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_1905778_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
A le 26 juillet 2017 constate que le galbe des épaules est respecté, qu'il n'y a pas d'amyotrophie, qu'il y a une diminution de l'amplitude des mobilités de l'épaule droite d'une dizaine de degrés dans
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a6
1 août 2014
1 août 2014
GAMBA Nous, C.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-222190
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Case Judgment of Final on 165/17 ELLIS AND SCILIO 30/06/2020 30/06/2020 28712/19 GALEA 07/10/2021 07/01/2022 28711/19 RADMILLI 13/01/2022 13/01/2022 49378/18 BARTOLO PARNIS AND OTHERS 07/10/2021 07/01/
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-218093
3 juin 2022
3 juin 2022
Bulgaria 15/05/2018 Ivo Georgiev PROKOPIEV 1971 Sofia Bulgarian Galya Valentinova PROKOPIEVA 1973 Sofia Bulgarian ALFA FINANCE HOLDING AD 1999 Sofia Bulgarian SOLARPRO HOLDING AD 2009 Sofia Bulgarian ALFA
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429707
14 janvier 2011
14 janvier 2011
Gamba-Martini, directeur général des services du conseil général, qui avait reçu délégation à cet effet ; que, par suite, le moyen tiré de ce que cette décision aurait été signée par une autorité incompétente
Source officielle1ère chambre
DTA_2300905_20250218
18 février 2025
18 février 2025
projet en litige consiste en l'édification d'un pylône relais de téléphonie mobile de type treillis d'une hauteur de trente-six mètres rehaussé d'un paratonnerre de trois mètres de haut, de teinte grise galva
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e3
18 octobre 2001
18 octobre 2001
: Madame B...,Monsieur Z..., GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame GAMBA C... administratif faisant fonction.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bea
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Madame Z..., Monsieur A..., GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame GAMBA
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d23d
13 décembre 2001
13 décembre 2001
COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Madame BODENAN-SCHMITT, Conseillers : Madame DEBUISSON, Monsieur SEGOND, GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame GAMBA
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de78
17 mai 2011
17 mai 2011
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18e
7 juin 2011
7 juin 2011
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01306
15 septembre 2015
15 septembre 2015
qu'ainsi, les reproches concernant le défaut d'exécution des consignes de travail au sein des immeubles sis au 16, rue Cornac, 132 rue Notre Dame, 27, rue Ramonet, 40 rue Notre Dame et la Résidence le Gallia
Source officiellesoc
6137240dcd58014677411a38
18 mars 2003
18 mars 2003
Daniel Gamba , demeurant 43, rue des Cigognes, 88300 Sartes, 30 / de Mme Christiane Holzhammer, demeurant BP 3173, 54013 Nancy Cedex, 31 / de Mme Isabelle Mougenot, épouse Chey, demeurant 23, rue
Source officielle5ème chambre
DTA_2403804_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
A..., représenté par Me Garbaa, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits, intérêts et pénalités, des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de contributions sociales
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304508_20240219
19 février 2024
19 février 2024
A B, qui résidait précédemment impasse Saindou Gamba à Koungou et dont le nom figure sur l'attestation globale annexée à l'arrêté du 17 juin 2021, demande qu'il soit enjoint au préfet de Mayotte de lui
Source officielleRéférés
675a12c83bace64ddb46b8db
8 octobre 2024
8 octobre 2024
la société CARREFOUR HYPERMARCHES, a consenti à la société PIZZA CAFFE [Localité 3], aujourd'hui dénommé BURGER WAY, un bail commercial portant sur des locaux à usage commercial situés au sein de la galarie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0504JUD001548509
4 mai 2017
4 mai 2017
In 2005 the applicant company established a regional television channel, Gala TV, with the intention of broadcasting in the local region. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943d4
12 février 2019
12 février 2019
- - - - - L'appelant reproche l'accomplissement de transport sans réservation lors du gala de pharmacie.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206060_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
N AE, représentés par Me Alan Saout (Selarl Saout et Galia), demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune de Guipavas a refusé de mettre en œuvre les pouvoirs
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007631249
15 janvier 1992
15 janvier 1992
X..." à Munich, "Gala SPRL" à Bruxelles, "Les Eaux Vives" à Genève et "Maria Y...
Source officiellePage 27 sur 58
Galbas-Frontinois, Stéphanie Audrey
24/04/2026
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Galbas-Frontinois, Evans Joé
22/05/2025
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GALBAS, Gwladys, Tatiana, Monique
15/01/2025
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GALBAS, Valérie, ONESTAS
12/09/2024
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Galbas-Frontinois, Evans Joé
31/08/2024
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