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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 213 résultats pour « GASPOZ Alexandre Composition »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 3

—

La composition du jury de l'examen professionnel est fixée, pour chaque session, par arrêté du ministre chargé de la mer.

Article 2

—

Le titre professionnel de superviseur (se) relation client à distance est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, cet établissement est composé des trois unités éducatives suivantes :

Article 22

—

I. ― Le conseil d'administration de l'établissement public est composé de cinquante-deux membres, ainsi répartis :

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 11 mars 1986 portant modification de la composition de la commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.

La composition de la formation spécialisée des équipements informatiques et bureautiques et des prestations de services est complétée comme suit :

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 34 > 46

Arrêté du 6 mai 1985 fixant l'indemnité allouée aux instituteurs chargés d'accompagner leurs élèves en classe de découverte.

Le taux journalier prévu à l'article 1er ci-dessus est composé des trois éléments suivants :

Article 12

—

Le Conseil scientifique supérieur est composé des seuls membres nommés jusqu'à la tenue des premières élections.

Article 24

—

I. ― Le conseil d'administration de l'établissement public est composé de cinquante-six membres, ainsi répartis :

Article 37

—

Le conseil d'administration est composé de 22 membres élus représentant les personnels et étudiants ainsi répartis :

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, le STEMO Paris MNA est composé de l'unité suivante :

Article ANNEXE F

—

COMPOSITION, MODE DE SCRUTIN ET RÉPARTITION DES EFFECTIFS DES COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION SPÉCIAUX DES SERVICES À COMPÉTENCE NATIONALE

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, le STEMO de la Vienne Poitiers est composé des unités suivantes :

Article 414-36

—

Le prospectus complet est composé du règlement du FCPR contractuel dont les rubriques sont précisées par une instruction de l'AMF.

Article 16

—

La commission nationale de sélection prévue à l'article 15 comprend trois collèges composés comme suit :

Article 7

—

I. - Le Conseil économique, social et environnemental est composé de cent soixante-quinze membres. Il comprend :

Article 23

—

I. ― Le conseil d'administration de l'établissement public est composé de cinquante-trois membres, ainsi répartis :

Article 22

—

Le conseil d'administration détermine la composition de son bureau. Le bureau établit l'ordre du jour des séances du conseil.

Article 3

—

Le titre professionnel d'ouvrier du paysage est composé des trois unités constitutives dont la liste suit :

Article 3

—

Le titre professionnel de solier moquettiste est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :

Article 3

—

La composition de la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale est fixée de la manière suivante :

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