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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720cacd580146773ee697
19 mai 1988
19 mai 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720cbcd580146773ee707
13 juillet 1988
13 juillet 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720cecd580146773ee8e7
5 mai 1988
5 mai 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372128cd580146773f1733
10 octobre 1989
10 octobre 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddae
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Faucher, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Z..., Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720bfcd580146773ee0fb
20 décembre 1988
20 décembre 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Y..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720c0cd580146773ee16f
7 juillet 1988
7 juillet 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. X..., Mme Y..., conseilers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639213ef607c90ab6595
10 janvier 2023
10 janvier 2023
FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 APPELANTE : S.A.S. [3] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6868b51d9508abe851204644
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d'un pouvoir SAS [12], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle5ème Chambre
67ef6c8e9a9834ffd825fbab
2 avril 2025
2 avril 2025
représentant légal pour ce domicilié ilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nancy sous le numéro 890 531 585 Représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG
ECLI:CEDH:003-3219697-3585967
28 juillet 2010
28 juillet 2010
France (application no. 48629/08) Unanimously: INADMISSIBILITY OF Application by a group of “CROP DESTRUCTION CAMPAIGNERS” ( faucheurs volontaires ) OF TRANSGENIC corn Principal
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf45
27 juin 2008
27 juin 2008
A cette époque, je lui ai acheté des couteaux de faucheuse ainsi qu'une pièce de faneuse. Il a dit qu'il vouloir être payé en numéraire (50 €). Monsieur X...
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007763923
30 septembre 1988
30 septembre 1988
d'un pronostic grave et d'apaiser ses inquiétudes, il ne peut, sans raison grave particulière, donner à un patient des indications volontairement erronées et susceptibles d'avoir des conséquences fâcheuses
Source officiellecr
613724e3cd5801467741931a
8 août 1989
8 août 1989
réponse à cet égard et de s'enquérir auprès du précédent assureur des circonstances de cette résiliation et des antécédents de son co-contractant, d'autant qu'il est au surplus peu probable que la fâcheuse
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02185_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Eau et Rivières de Bretagne, la Confédération paysanne du Morbihan, le comité breton de soutien aux faucheurs volontaires
Source officielle6e chambre
63d37b50d1bc2605de4b4da1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SEINE MANCHE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Emilie GATTONE, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 693 et Me Virginie FAUCHERRE
Source officiellesoc
6137215ecd580146773f32b7
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Benhamou, Lecante, conseillers ; Mme Beraudo, conseiller référendaire ; M.
Source officiellesoc
61372162cd580146773f34c0
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M.
Source officiellesoc
61372163cd580146773f3512
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007974570
28 avril 1997
28 avril 1997
FAUCHER demeurant ... ; Mlle Y... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule pour excès de pouvoir la décision du 28 avril 1995 par laquelle le jury du concours externe de professeur territorial d'enseignement
Source officiellePage 27 sur 267
FAUCHERE--COLLIN, Mathias, Félix, Gaston
13/08/2026
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FAUCHEREAU, Benoît
06/08/2026
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ALEXANDRE FAUCHEREAU
15/05/2026
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CABINET FAUCHERE
11/05/2026
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FAUCHEREAU, Emmanuelle, PENNETIER
12/04/2026
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