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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Service des référés
660c4d2a1ff97dabd6b861df
2 avril 2024
2 avril 2024
352J-W-B7H-C3TLV N°: 1-CB Assignation du : 27 et 29 décembre 2023 07 février 2024 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
659d9d82aa704a07f4934484
9 janvier 2024
9 janvier 2024
352J-W-B7H-C3FXU N°: 2-CB Assignation du : 07,08, 09 et 15 novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 4 Copies exécutoires délivrées le: + 1 Expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 09 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
65aacc860c777d3ec8eb63b7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BILEV INVEST [Adresse 7] [Localité 11] et encore [Adresse 9] [Localité 13] représentés par Maître Emmanuelle GUEDJ de la SELARL CABINET D’AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocats au barreau d’ESSONNE - domicilié
Source officielleService des référés
6581ee043ea7c8c112520e08
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/57865 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3AQG N° : 1-CB Assignation du : 18 Octobre 2023 EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
6581ee053ea7c8c112520e6f
19 décembre 2023
19 décembre 2023
RG 23/57887 N° Portalis 352J-W-B7H-C23DJ N°: 4 Assignation du : 19 octobre 2023 EXPERTISE [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
6581ee093ea7c8c112520eea
19 décembre 2023
19 décembre 2023
352J-W-B7H-C27GA N°: 4-CB Assignation du : 16,18, 20 et 23 octobre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c32
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Emmanuel X...n'avait pas la charge.
Source officielleciv1
613723b5cd5801467740d338
20 février 2001
20 février 2001
Jean-Emmanuel Y..., demeurant ..., résidence Dauphine D, 92160 Antony, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69c3c92ccdc6046d47e531f4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69c3d107cdc6046d47e5dc1c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officielleService des référés
662a9fc1c8a1343b8cd62437
23 avril 2024
23 avril 2024
352J-W-B7I-C4EIZ N° :7/FF Assignation du : 22, 23 et 26 Février 2024 N° Init : 23/55631 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008258562
28 décembre 2005
28 décembre 2005
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du I de l'article 22 de l'ordonnance du 2 novembre 1945 modifiée en vigueur à la date de la décision litigieuse : Le représentant
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008189484
22 octobre 2004
22 octobre 2004
; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Chadelat, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de Mme X..., - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69b38f76cdc6046d477d872b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
BAR-LE-DUC 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ2 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel
Source officielleTrib. de Commerce
69b39de5cdc6046d477edbd7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A: LA DEMANDE DE : LA MIE MADO SARL [Adresse 1] Assisté par FILOR AVOCATS, prise en la personne de Maître Jean-Emmanuel KOPP RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le Tribunal a été saisi de la présente
Source officielleChambre des Référés
66883e83342d338c20d39db5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SCI KHALE DEMANDEUR Monsieur Monsieur [D] [N], né le 16 novembre 1983 à [Localité 3] (province du Zhejang) CHINE, domicilié « Café de [2] », [Adresse 1] représenté par Me Emmanuel DESPORTES, avocat
Source officielleRéférés
EBOUEc/S.A
67f42a4f4e0040aa37361264
7 avril 2025
7 avril 2025
FERNANDES [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Maître Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président
Source officielleJ.L.D.
65aec0fc54a01215df7794ff
20 janvier 2024
20 janvier 2024
ORDONNANCE SUR DEMANDE DE TROISIÈME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.742-5 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant Nous, Madame GENDRE Emmanuelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
653b59e4502b828318c4e6e2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU MORBIHAN) Prise en la personne de son Président domicilié en cette qualié audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleRéférés
69d979b2cdc6046d47d1da2f
9 avril 2026
9 avril 2026
de la SELARL MC LEGAL, Avocat au barreau de PARIS, Avocat plaidant, DÉFENDEURS : Monsieur [I] [F] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 3] (49) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Emmanuelle
Source officiellePage 27 sur 383