Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Mme Y... a mis au monde, le 24 septembre 1984, une fille, prénommée Emmanuelle, qu'elle a reconnue le 24 janvier 1986 ; que l'acte de reconnaissance

B... a sollicité la communication de plusieurs documents au collège privé Institut Emmanuel d’Alzon, situé au Grau-du-roi, par courriel, les 11 et 29 septembre 2025.

Monsieur Pierre-Emmanuel Y... C/ Monsieur Christian Z...

Emmanuel né le 28 novembre 1964 à ROMILLY-SUR-SEINE (10), fils de Serge et de Y...

[K] [D] en qualité de représentant permanent de l'Association ADIMCP de la Loire, Représentant : Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 MEDICOOP

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Emanuel

. -93130 NOISY LE SEC Représenté et assisté sur l'audiencepar Me François RONGET de la SELARL STINGER RONGET LEWI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2114 Mademoiselle Emmanuelle Y...née le 17

Emmanuel des fins de la poursuite sans peine ni dépens.

X... ; que les offres d'emploi qui nous sont présentées n'ont même pas été proposées à Monsieur Emmanuel X..., ce qui aurait démontré un début de recherche de reclassement que celui-ci les accepte ou

A cet égard, le cessionnaire déclare être informé que Mr (sic) Emmanuel X... possède à ce jour des parts sociales dans une société concurrente dénommée SAGEX.

Christian X..., se prévalant d'un contrat de travail écrit faisant état de son engagement (à durée indéterminée) en qualité de conducteur de travaux à effet du 6 janvier 1999 par son fils Emmanuel X...

Emmanuel, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Civile Cab. 6 **************** ORDONNANCE du 09 Avril 2026 N° RG 26/00988 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OB4T Copie à : - Me Emmanuelle FLORENTIN - dossier Le La greffière PARTIE DEMANDERESSE

Par acte du 4 Septembre 1993, M et Mme Jean Marie X... ont cédé à leur fils, M Emmanuel X..., chacun, 45 parts sur les 50 qu'ils détenaient dans la SCI de KERANSCOET, constituée entre eux, pour le prix

29] [Localité 15] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [F] [N] [Adresse 10] [Localité 24] Représenté par Me Emmanuelle DESSART

Dans la nuit du 14 au 15 juin 2016, Emmanuelle F a effectué le transfert d'un nouveau-né prématuré vers l'unité de réanimation, qui l'a fortement éprouvé.

Article 3 : Le surplus des conclusions des requêtes de Mlle Myriam X... et de Mlle Emmanuelle X... est rejeté.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, l'a condamné à 10 mois

Emmanuel BREARD, conseiller qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.