Ainsi il ne peut être valablement écarté le fait qu'ATAO ait pu réaliser des erreurs relatives à la lecture des disques fournis par M.

lundi au vendredi mais qu'il réalisait de nombreuses heures supplémentaires ce qui le contraignait à dépasser quasi-systématiquement son temps de route ainsi que l'établit le rapport de lecture des disques

d'empêcher Eric X... qui était son président de faire disparaître les preuves matérielles et de faire pression sur le personnel de cette société susceptible de témoigner alors qu'il est déjà établi qu'un disque

grave justifiant son licenciement immédiat ; que, dès lors, en estimant au contraire que si le salarié a atteint les 100 km/ h, ce n'est que très rarement et de manière extrêmement brève, le reste du disque

HP 9 Go (référence D 4289A) et pour 1.000 disques HP 18 Go (référence D 5039).

par un équipage dont il avait la responsabilité, fait transporter, sans autorisation, pour son propre compte, divers matériaux à sa résidence au Portugal et qu'il avait omis d'exiger la remise des disques

furent enregistrés sur un disque CD-R, et tous les articles commentés le furent sur un deuxième disque CD-R (portant le numéro de série   39805).

ne fait pas cette démonstration, doit être débouté de ses prétentions à voir ajouter ses temps de coupure à sa durée effective de travail, peu important l'absence de production par l'employeur des disques

les sociétés Mondadori Magazines France et Elle Aime l'Air de leur appel incident à cet égard, - dire et juger qu'en commercialisant sous leurs pochettes d'origine des rééditions sous forme de disques

[A] [Z] [U] [C] - [Adresse 2] a fait assigner la société LIVRES ET ARTS (SARL) - [Adresse 3], vente de détail de produits culturels, livres, disques, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés

présence d'un public, le même texte ajoutant que cette communication peut consister en une diffusion des paroles, des sons ou des images "par quelque procédé que ce soit", et donc en particulier par le disque

paiement d'heures supplémentaires ; Attendu que pour rejeter la demande du salarié, la cour d'appel a énoncé que les premiers juges, au vu du rapport établi par un consultant chargé de la lecture des disques

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 juillet 1993), qu'un immeuble appartenant à la société Compagnie générale du disque, mise en liquidation des biens, a été vendu et

grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer à la société des dommages-intérêts alors que la société ne justifiait pas d'un préjudice et que la cour d'appel s'est bornée à énoncer qu'en conservant les disques

restituer à Mme Y... une partie du prix d'achat d'un véhicule automobile d'occasion, le jugement attaqué retient que dans les mois qui ont suivi la vente, celle-ci a dû remplacer les quatre jantes et le disque

de l'incapacité temporaire totale " ; Vu ledit article ; Attendu que tout jugement ou arrêt doit être motivé ; que la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu que la société Disque

l'avoir débouté partiellement de ses demandes faites au titre des indemnités de repas, des heures supplémentaires et d'indemnités de repos compensateur alors que, d'une part, la non production des disques

Mister Auto de deux jeux de disques de freins de 300 mm par M.