Ce congé peut être utilisé en une seule fois ou réparti au long de la carrière en stages qui peuvent être fractionnés en semaines, journées ou demi-journées.

Article D4111-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 29

Code de la santé publique

Pour être prises en compte, les périodes d'exercice à temps partiel doivent avoir été effectuées à raison d'au moins cinq demi-journées par semaine.

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

Enseignements hors stages : Volume horaire : 2 demi-journées par semaine : une demi-journée en supervision et une demi-journée en autonomie (article R. 6153-2 du code de la santé publique).

Article Annexe I

—

150 mg/m³ de gaz de combustion dans au moins 95 % de toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur dix minutes ou 100 mg/m³ de gaz de combustion dans toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur une demi-heure

Article Annexe 2

—

Le débit q de la bouche sinistrée est déterminé par un laboratoire agréé ; il est mesuré à 20 °C après que la dite bouche ait évacué de l'air à 800 °C pendant une demi-heure.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

Enseignements hors stages : Volume horaire : 2 demi-journées par semaine : une demi-journée en supervision et une demi-journée en autonomie (article R. 6153-2 du code de la santé publique) Nature des enseignements : En application de l'article 5 du présent

Article 4

—

Pour le médecin exerçant entre deux jours et demi et quatre jours par semaine à titre libéral dans la zone, le montant est proratisé sur la base de 100% pour quatre jours par semaine (31 250 euros pour deux jours et demi, 37 500 euros pour trois jours

Article 2

—

Ces honoraires, qui devront être fixés pour des vacations d'une demi-journée et d'une journée doivent comprendre tous les frais à l'exception des frais de déplacement et de séjour remboursables sur justifications.

Article Annexe V

—

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure. Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.

Article 2

—

établissements travaillant cinq jours, de six heures quarante par jour dans les établissements travaillant pendant six jours et de sept heures quinze pour chacun des jours complets de la semaine dans les établissements travaillant pendant cinq jours et demi

Article PE 18

—

. - les hottes ou les dispositifs de captation doivent comporter des éléments permettant de retenir les graisses et pouvant être facilement nettoyés et remplacés ; - les ventilateurs d'extraction doivent pouvoir fonctionner pendant une demi-heure avec

Article M 6

—

accessibles au public destinés à l'administration des établissements et surplombant les espaces accessibles au public doivent soit être considérés comme un niveau pour l'application de l'article CO 12, soit disposer de structures stables au feu une demi-heure

Article 12

—

Pour tenir compte des incidents mineurs affectant la marche de tout dépoussiéreur et de la période de redémarrage de la tour de séchage, les émissions de poussières seront tolérées entre ... et ... en moyenne sur un cycle pendant une demi-heure par jour

Article CTS 8

—

niveau du sol ; - la longueur d'une bande n'excède pas 5 mètres, chaque élément transparent étant distant de 0,50 mètre au moins d'un autre élément transparent ; - la longueur totale des panneaux comportant des bandes transparentes ne dépasse pas le demi-périmètre

Article 221-II-1/27 bis

—

propre moyen de pompage pour réfrigération, la pompe de secours n'est pas exigée lorsque la pompe de réfrigération de chaque machine peut, à l'aide de branchements convenables, assurer seule la réfrigération de deux machines fonctionnant simultanément à demi-puissance

Article 2

—

Epreuve n° 4 Conversation avec des membres du jury, après une préparation d'une demi-heure, sur un sujet d'ordre général portant sur le programme fixé en annexe à l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé (Chapitre II.

Article 3

—

Epreuve n° 4 Conversation avec des membres du jury, après une préparation d'une demi-heure, sur un sujet portant sur le programme déterminé en annexe de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé (Chapitre II. - Fonctions d'analyste) et permettant d'apprécier

Article D6151-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 75

Code de la santé publique

En application de l'article L. 6151-3, les consultants réalisent au moins, au titre de leur activité hospitalière, deux demi-journées en moyenne par semaine hors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement, en priorité, selon les spécificités

Article R6152-610

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 87 > 49

Code de la santé publique

Pour les contrats dont la durée cumulée est inférieure à vingt-quatre mois, toute modification du nombre de demi-journées, du lieu ou des structures d'affectation prévus au contrat se fait par voie d'avenant au contrat initial, conclu dans les mêmes formes

Article R4111-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 29

Code de la santé publique

Pour être prises en compte, les périodes d'exercice à temps partiel doivent avoir été effectuées à raison d'au moins cinq demi-journées par semaine.

Page 27 · 771 résultats

← Précédent Suivant →