et ce depuis le 26 avril 1994 ; - gérant depuis le 19 avril 1994, jusqu'au 1er janvier 1999 de la SARL Finabois ; - gérant depuis le 5 décembre 1996 jusqu'au 21 décembre 1998, de la société Piscine Deco

pour dire constitué le délit de publicité en faveur du tabac, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors que, quatrièmement, toute personne a droit à la liberté d'expression ; que la décoration

C'est dans ces conditions que la SARL LES ARTISANS DECORATEURS a saisi la présente juridiction.

Mme A a été recrutée par le centre hospitalier Georges Decroze le 1er avril 1997 pour exercer les fonctions d'aide-soignante.

Thierry X... 395, rue Cambrésienne Lieu dit "Le Village" 59269 SEPMERIES Représenté par Me Pierre-Jean COQUELET (avocat au barreau de VALENCIENNES) INTIMEE : SARL DERCO Rue Pablo Picasso ZI N 2 Rouvignies

X..., notaire, le cabinet généalogique Aubrun-Delcros-Delabre (le généalogiste) a recherché les héritiers éventuels de Françoise Y... veuve A..., décédée le 1er février 2003 ; qu'il a retrouvé Mme Jacqueline

Q... exerçant sous la dénomination Art Monie Décoration, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la

122-32-5, L. 122-32-6 et L. 122-32-7 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée le 1er décembre 1987 par la société Proca Bricomarché en qualité de vendeuse en décoration

Assurances du crédit mutuel IARD, ont acheté auprès de la société Privilège (le vendeur), assurée auprès de la société Axa France IARD, une table de cuisson fonctionnant au gaz et recouverte d'une plaque de décor

. | 28-04-05-02 ELECTIONS - ELECTIONS MUNICIPALES - OPERATIONS ELECTORALES - DEPOUILLEMENT DU SCRUTIN - Décompte des bulletins - Proclamation des candidats élus dans l'ordre décroissant des voix obtenues

Spécialiste de la taille et de la décoration, CRISTAL DE PARIS emploie plus de 20 salariés, réalise plus de 5 millions d'euros de chiffre d'affaires et exporte 40% de sa production vers le moyen orient

A..., ressortissant pakistanais né le 4 juin 1975, titulaire d’une carte de résident valable du 7 mai 2016 au 6 mai 2026, peintre décorateur auprès de l’entreprise MT Décors à Livry Gargan, a déposé auprès

systématiquement ; que les faits sont donc établis et l'infraction caractérisée, le jugement sera confirmé sur la culpabilité ; que X... est actuellement âgé de 74 ans qu'il est marié et retraité, décoré

(ANDRE) A DEUX ANS DE PRISON AVEC SURSIS ET A LA PERTE DE SON GRADE POUR FAUX, USAGE DE FAUX ET DETOURNEMENTS, ET DECLARE QU'IL CESSAIT D'ETRE DECORE DE LA MEDAILLE MILITAIRE LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT

Yannick A..., affirme que la société Deco Rosine avait renoncé à sa commission en contrepartie de l'exécution de l'ensemble des travaux de décoration qui incombaient à celle-ci.

Elles indiquent encore : 'Composant un décor de mille et une nuits sur fond brut, le vêtement oppose, de manière originale, la féerie et le monde du rêve et de la haute couture, à l'univers urbain et au

, exploitant un commerce de décoration d'intérieur au sein du centre commercial de [Localité 6].

composants; qu'en revanche, demeuraient soumis au taux normal, notamment les compositions de plantes qui ont demandé une part importante de travail de préparation ou qui comprenaient des éléments de décors